
Alertes Pour vous tenir informé des messages importants de la ville!	2023-06-09 Levée de l’avis préventif d’ébullition d’eau Levée de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 2 juin pour certaines adresses sur la place Colbert et le boulevard Saint-Charles. Levée de l’avis préventif d’ébullition d’eau Veuillez prendre note que l’avis préventif d’ébullition d’eau émis pour les adresses indiquées ci-dessous est maintenant levé. L’eau du robinet peut dès à présent être consommée en toute sécurité sans avoir à la faire bouillir. Les analyses ont révélé qu’elle ne présente aucun danger pour la santé. Merci de votre patience et de votre compréhension. Adresses visées: Place Colbert : 1 à 14 Boulevard Saint-Charles : adresses paires no 3562 à 3790 Boulevard Saint-Charles : adresses impaires no 3671 à 3697

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2023-06-09

Levée de l’avis préventif d’ébullition d’eau

Levée de l’avis préventif d’ébullition d’eau émis le 2 juin pour certaines adresses sur la place Colbert et le boulevard Saint-Charles.

Accueil Services aux citoyens Réglementation municipale Règlements les plus en demande

Règlements les plus en demande

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Règlements les plus en demande

Règlements généraux

AGRILE DU FRÊNE - Règlement no GEN-2021-52
ANIMAUX - Règlement no 2020-54
COLPORTEURS, COMMERÇANTS ITINÉRANTS ET DISTRIBUTEURS D’ARTICLES PUBLICITAIRES - Règlement no GEN-2021-54
CIRCULATION ET STATIONNEMENT - Règlement no 2013-55
DÉNEIGEMENT - Règlement no 2013-57
EAU POTABLE - Règlement no 2012-55
GESTION CONTRACTUELLE - Règlement no GEN 2019-52
NUISANCES - Règlement no 2013-54
MATIÈRES RÉSIDUELLES - Règlement no GEN-2020-53
PARCS ET PLACES PUBLIQUES - Règlement no 2013-58
PUBLICATION DES AVIS PUBLICS - Règlement no GEN 2019-55
PRÉVENTION DES INCENDIES - Règlement no 2012-54
TARIFICATION DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX - Règlement no GEN-2023-51
COMPTEURS D’EAU ET TARIFICATION DE L’EAU - Règlement no GEN-2022-53
TAXES MUNICIPALES (2023) - Règlement no GEN-2023-50
DÉLÉGATION DE POUVOIRS EN MATIÈRE DE CONTRATS ET DE RESSOURCES HUMAINES - Règlement no 2013-52
VÉRIFICATION DE L’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC - Règlement no 2020-55

Codes d'éthique et de déontologie

CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉ.E.S MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND - Règlement no GEN-2022-54
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU.E.S DE LA VILLE DE KIRKLAND - Règlement no GEN-2022-52

Réglementation d'urbanisme

COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME - Règlement no 2013-51
CONSTRUCTION - Règlement no 90-60
DÉMOLITION - Règlement no 2007-54
DÉROGATIONS MINEURES - Règlement no 90-63
LOTISSEMENT - Règlement no 90-59
OCCUPATION ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS - Règlement no 2016-53
PERMIS ET CERTIFICATS - Règlement no 90-61
AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT NO 90-61 : 90-61-1, 90-61-2, 90-61-3, 90-61-4, 90-61-5,90-61-6, 90-61-8
RÈGLEMENT CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX - Règlement no ENT-2022-57
RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE - Règlement no PIIA-2022-55

Zonage - Règlement no 90-58

Table des matières
Chapitre 1	DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES
Chapitre 2	DISPOSITIONS CONCERNANT LES USAGES PRINCIPAUX
Chapitre 3	DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX DIMENSIONS DES TERRAINS, À L’IMPLANTATION DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX ET AUX MARGES MINIMALES
Chapitre 4	DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L’ARCHITECTURE, AUX MATÉRIAUX DE PAREMENT ET AUX DIMENSIONS DES BÂTIMENTS
Chapitre 5	DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L’AMÉNAGEMENT ET À L’UTILISATION DES ESPACES EXTÉRIEURS
Chapitre 6	DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES BÂTIMENTS ACCESSOIRES
Chapitre 7	DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU STATIONNEMENT
Chapitre 8	DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX ENSEIGNES, AUX AFFICHES ET AUX PANNEAUX-RÉCLAME
Chapitre 9	CONSTRUCTIONS ET USAGES DÉROGATOIRES
Chapitre 10	DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES RÉSIDENTIELLES TABLEAU - ZONES RÉSIDENTIELLES
Chapitre 11	DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES COMMERCIALES C TABLEAU - ZONES COMMERCIALES
Chapitre 12	DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES INDUSTRIELLES TABLEAU - ZONES INDUSTRIELLES
Chapitre 13	DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES PUBLIQUES P TABLEAU - ZONES PUBLIQUES
Chapitre 14	DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA ZONE 501G
Annexe 1	DÉFINITIONS
Annexe 2	PLAN DE ZONAGE

Attention

Veuillez noter que le texte de chacun des règlements sur ce site est reproduit à titre informatif et n’a aucune valeur officielle. Aucune garantie n’est offerte quant à l’exactitude ou à la fiabilité des documents reproduits. Certaines erreurs typographiques peuvent avoir été laissées intactes afin de préserver l’intégrité du texte adopté. En cas de disparité entre un texte réglementaire sur ce site et celui détenu par le greffe de la Ville, c’est ce dernier qui prévaut.

Le lecteur qui souhaite obtenir la version officielle d’un règlement et de ses amendements est prié de communiquer avec le Service du greffe au (514) 694-4100, poste 3114.

Journée Kirkland : Feu d’artifice annulé

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