Alertes

Pour vous tenir informé des messages importants de la ville!

2026-06-04

Le 4 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses sur la rue Beaubois

Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses sur la rue Beaubois le 4 juin, entre 9h et 15h...

2026-06-03

Le 3 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses sur la rue Beaubois

Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses sur la rue Beaubois le 3 juin, entre 9h et 15h...

2026-06-01

Le 1er juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour la rue Beaubois

Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour la rue Beaubois le 1er juin, entre 9h et 15h...

Info-Travaux

Restez informés des travaux réalisés sur le territoire de la Ville, qu’il s’agisse de réfections routières, d’entretien des infrastructures, de travaux sur le réseau d’aqueduc ou de réaménagement de parcs. Pour toute question ou pour signaler un problème lié à des travaux, veuillez composer le 514 694-4100.

2026-06-03

Travaux de pavage au parc Ecclestone

Travaux de pavage au parc Ecclestone du 3 au 5 juin 2026

2026-06-01

Reconstruction de chaussée - rue Beaubois

Reconstruction de chaussée sur la rue Beaubois. Plus de détails...

2026-05-19

Réhabilitation de conduite d’aqueduc - rue Calais

Réhabilitation de conduite d’aqueduc par chemisage structural

2026-05-04

Réhabilitation de conduite d’aqueduc - rues Montague, Charlevoix et Sutton

Réhabilitation de conduite d’aqueduc par chemisage structural

Greffe et affaires juridiques

Greffe et affaires juridiques

Les principales sphères de responsabilités assumées par ce service sont les suivantes: 

  • Application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
  • Gestion de documents administratifs et des archives
  • Planification et organisation des élections et des référendums de la ville
  • Préparation des ordres du jour et des documents relatifs à la tenue des séances du Conseil de la ville et rédaction des procès-verbaux
  • Procédure d’adoption des règlements de la ville
  • Procédure d’ouverture des appels d’offres
  • Rédaction de documents à caractère juridique (contrats, devis, règlements et résolutions) et publication des avis légaux
  • Enregistrement et transfert des obligations de la ville
  • Documents civils : Assermentation ou affirmation solennelle, authentification de documents officiels, preuve de résidence, certificats d’hébergement et de vie, autorisation de voyage (sur rendez-vous seulement: 514 694-4100, poste 3114)

Toute personne qui réside dans la ville peut bénéficier des services mentionnés en exergue, à un coût minime. Afin de mieux vous servir, veuillez s’il vous plaît prendre rendez-vous au préalable.

Pour plus de renseignements ou pour prendre rendez-vous, veuillez vous adresser au Service du greffe en composant le 694-4100, poste 3114.

Pour joindre le Service du greffe et des affaires juridiques

17200 boulevard Hymus, Kirkland

514 694-4100

[email protected]