Règlements les plus en demande
Services aux citoyens
- Affaires juridiques
- Animaux
- Arbres
- Collectes de matières résiduelles
- Permis et certificats
- Taxation
- Location et réservations
- Sécurité publique
- Gestion des infrastructures
- Publications
- Réglementation municipale
- Bourses d’études
- Concours
- Sollicitations
Règlements les plus en demande
Règlements généraux
- AGRILE DU FRÊNE - Règlement no GEN-2021-52
- ANIMAUX - Règlement no 2020-54
- COLPORTEURS, COMMERÇANTS ITINÉRANTS ET DISTRIBUTEURS D’ARTICLES PUBLICITAIRES - Règlement no GEN-2021-54
- CIRCULATION ET STATIONNEMENT - Règlement no 2013-55
- DÉNEIGEMENT - Règlement no 2013-57
- EAU POTABLE - Règlement no 2012-55
- GESTION CONTRACTUELLE - Règlement no GEN 2019-52
- NUISANCES - Règlement no 2013-54
- MATIÈRES RÉSIDUELLES - Règlement no GEN-2020-53
- PARCS ET PLACES PUBLIQUES - Règlement no 2013-58
- PUBLICATION DES AVIS PUBLICS - Règlement no GEN 2019-55
- PRÉVENTION DES INCENDIES - Règlement no 2012-54
- TARIFICATION DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX - Règlement no GEN-2023-51
- COMPTEURS D’EAU ET TARIFICATION DE L’EAU - Règlement no GEN-2022-53
- TAXES MUNICIPALES (2023) - Règlement no GEN-2023-50
- DÉLÉGATION DE POUVOIRS EN MATIÈRE DE CONTRATS ET DE RESSOURCES HUMAINES - Règlement no 2013-52
- VÉRIFICATION DE L’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC - Règlement no 2020-55
Codes d'éthique et de déontologie
- CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉ.E.S MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND - Règlement no GEN-2022-54
- CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU.E.S DE LA VILLE DE KIRKLAND - Règlement no GEN-2022-52
Réglementation d'urbanisme
- COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME - Règlement no 2013-51
- CONSTRUCTION - Règlement no 90-60
- DÉMOLITION - Règlement no 2007-54
- DÉROGATIONS MINEURES - Règlement no 90-63
- LOTISSEMENT - Règlement no 90-59
- OCCUPATION ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS - Règlement no 2016-53
- PERMIS ET CERTIFICATS - Règlement no 90-61
- AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT NO 90-61 : 90-61-1, 90-61-2, 90-61-3, 90-61-4, 90-61-5,90-61-6, 90-61-8
- RÈGLEMENT CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX - Règlement no ENT-2022-57
- RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE - Règlement no PIIA-2022-55
- RÈGLEMENT SUR LES CONTRIBUTIONS POUR FINS D’ÉTABLISSEMENT, DE MAINTIEN ET D’AMÉLIORATION DE PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS - Réglement no PARC-2022-56
- RÈGLEMENT DE ZONAGE :
- Règlement no 90-58
- Plan de zonage
- Grilles et notes - Zones résidentielles (Art. 10.14)
- Grilles et notes - Zones commerciales (Art. 11.18)
- Grilles et notes - Zones industrielles (Art. 12.18)
- Grilles et notes - Zones publiques (Art.13.10)
- Grilles et notes - Zones mixtes (Chapitre 15)
Attention
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