Table des matières | |
Chapitre 1 | DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES |
Chapitre 2 | DISPOSITIONS CONCERNANT LES USAGES PRINCIPAUX |
Chapitre 3 | DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX DIMENSIONS DES TERRAINS, À L’IMPLANTATION DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX ET AUX MARGES MINIMALES |
Chapitre 4 | DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L’ARCHITECTURE, AUX MATÉRIAUX DE PAREMENT ET AUX DIMENSIONS DES BÂTIMENTS |
Chapitre 5 | DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L’AMÉNAGEMENT ET À L’UTILISATION DES ESPACES EXTÉRIEURS |
Chapitre 6 | DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES BÂTIMENTS ACCESSOIRES |
Chapitre 7 | DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU STATIONNEMENT |
Chapitre 8 | DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX ENSEIGNES, AUX AFFICHES ET AUX PANNEAUX-RÉCLAME |
Chapitre 9 | CONSTRUCTIONS ET USAGES DÉROGATOIRES |
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES RÉSIDENTIELLES
TABLEAU - ZONES RÉSIDENTIELLES
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Chapitre 11 |
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES COMMERCIALES C
TABLEAU - ZONES COMMERCIALES
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Chapitre 12 |
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES INDUSTRIELLES
TABLEAU - ZONES INDUSTRIELLES
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Chapitre 13 |
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ZONES PUBLIQUES P
TABLEAU - ZONES PUBLIQUES
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Chapitre 14 | DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA ZONE 501G |
Annexe 1 | DÉFINITIONS |
Annexe 2 | PLAN DE ZONAGE |
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