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2026-07-01
Le 1er juillet 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses de la rue Aesop et de la Place du Souvenir
Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses de la rue Aesop et de la Place du Souvenir
Le 1er juillet 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses de la rue Aesop et de la Place du Souvenir
Avis aux résidences concernées:
Rue Aesop : 2 et 4
Place du Souvenir : 1 à 8
Dans le cadre des travaux en cours sur la rue Aesop, une interruption temporaire du service d’alimentation en eau potable est prévue le MERCREDI 1er juillet, entre 9 h et 16 h pour les adresses ci-haut mentionnées. En prévision de ces travaux, il est conseillé de se constituer une réserve d’eau pour suppléer à ses besoins de consommation pendant la période d’interruption.
Dès le rétablissement du service d’alimentation en eau potable, un avis préventif d’ébullition d’eau sera en vigueur pendant au moins 48 heures et jusqu’à nouvel ordre.
Avis préventif d’ébullition d’eau
CONSIGNES:
Vous devez faire bouillir l’eau du robinet (à gros bouillons) pendant au moins 1 minute avant de la consommer ou utiliser de l’eau embouteillée pour :
boire ou préparer des breuvages;
préparer les biberons et les aliments pour bébés;
laver et préparer des aliments mangés crus (fruits, légumes, etc.) ;
apprêter des aliments qui ne requièrent pas de cuisson prolongée;
préparer des glaçons;
vous brosser les dents et vous rincer la bouche ;
abreuver les animaux de compagnie.
VOUS POUVEZ UTILISER L’EAU DU ROBINET NON BOUILLIE POUR :
préparer des aliments et des mets dont la cuisson exige une ébullition prolongée ;
laver la vaisselle à l’eau chaude en vous assurant de bien l’assécher;
laver les vêtements;
prendre une douche ou un bain (assurez-vous que les jeunes enfants n’avalent pas d’eau durant le bain).
Levée de l’avis d’ébullition
Des échantillons d’eau seront prélevés à différents endroits et soumis à une analyse en laboratoire. L’avis préventif d’ébullition d’eau sera levé dès que nous aurons reçu les résultats de ces analyses, ce qui nécessite un délai minimal de 48 heures.
Consultez la section Alertes du site Web afin de connaître la date de levée de l’avis d’ébullition de l’eau.
Des questions?
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez composer le 514 694-4100, poste 3143. En dehors des heures de bureau, veuillez composer le 514 630-1234.
Merci de votre compréhension.
2026-06-30
Le 30 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses sur la rue Montague
Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses sur la rue Montague
Le 30 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour certaines adresses sur la rue Montague
Avis aux résidences concernées:
Rue Montague : 68 à 80 et 69 à 87
Dans le cadre des travaux de chemisage structural en cours sur la rue Montague, une interruption temporaire du service d’alimentation en eau potable est prévue le MARDI 30 juin, entre 9h et 15h pour les adresses ci-haut mentionnées. En prévision de ces travaux, il est conseillé de se constituer une réserve d’eau pour suppléer à ses besoins de consommation pendant la période d’interruption.
Dès le rétablissement du service d’alimentation en eau potable, un avis préventif d’ébullition d’eau sera en vigueur pendant au moins 48 heures et jusqu’à nouvel ordre.
Avis préventif d’ébullition d’eau
CONSIGNES:
Vous devez faire bouillir l’eau du robinet (à gros bouillons) pendant au moins 1 minute avant de la consommer ou utiliser de l’eau embouteillée pour :
boire ou préparer des breuvages;
préparer les biberons et les aliments pour bébés;
laver et préparer des aliments mangés crus (fruits, légumes, etc.) ;
apprêter des aliments qui ne requièrent pas de cuisson prolongée;
préparer des glaçons;
vous brosser les dents et vous rincer la bouche ;
abreuver les animaux de compagnie.
VOUS POUVEZ UTILISER L’EAU DU ROBINET NON BOUILLIE POUR :
préparer des aliments et des mets dont la cuisson exige une ébullition prolongée ;
laver la vaisselle à l’eau chaude en vous assurant de bien l’assécher;
laver les vêtements;
prendre une douche ou un bain (assurez-vous que les jeunes enfants n’avalent pas d’eau durant le bain).
Levée de l’avis d’ébullition
Des échantillons d’eau seront prélevés à différents endroits et soumis à une analyse en laboratoire. L’avis préventif d’ébullition d’eau sera levé dès que nous aurons reçu les résultats de ces analyses, ce qui nécessite un délai minimal de 48 heures.
Consultez la section Alertes du site Web afin de connaître la date de levée de l’avis d’ébullition de l’eau.
Des questions?
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez composer le 514 694-4100, poste 3143. En dehors des heures de bureau, veuillez composer le 514 630-1234.
Merci de votre compréhension.
2026-06-30
Le 30 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour les rues Aesop, Allard, Derome, Edmond, Pasquini, Massabni et Renaud
Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour les rues Aesop, Allard, Derome, Edmond, Pasquini, Massabni et Renaud
Le 30 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour les rues Aesop, Allard, Derome, Edmond, Pasquini, Massabni et Renaud
Avis aux résidences concernées:
Rue Aesop : 30 à 46
Rue Allard : 1 à 12
Rue Derome : 1 à 12
Rue Edmond : 3011 à 3025
Rue Pasquini : 1 à 33
Place Massabni : 4 à 32
Place Renaud : 4 à 28
Dans le cadre des travaux de réhabilitation de la rue Aesop, plusieurs vannes d’aqueduc doivent être remplacées. Un imprévu nous oblige à élargir le secteur de fermeture et à intervenir à quelques reprises sur le réseau d’aqueduc. Dans le cadre de ces travaux, une interruption temporaire du service d’alimentation en eau potable est prévue entre 9h à 16h les:
MARDI 30 juin
JEUDI 2 juillet
LUNDI 6 juillet
En prévision de ces travaux, il est conseillé de se constituer une réserve d’eau pour suppléer à ses besoins de consommation pendant la période d’interruption. Dès le rétablissement du service d’alimentation en eau potable, un avis préventif d’ébullition d’eau sera en vigueur pendant au moins 48 heures et jusqu’à nouvel ordre.
Avis préventif d’ébullition d’eau
CONSIGNES:
Vous devez faire bouillir l’eau du robinet (à gros bouillons) pendant au moins 1 minute avant de la consommer ou utiliser de l’eau embouteillée pour :
boire ou préparer des breuvages;
préparer les biberons et les aliments pour bébés;
laver et préparer des aliments mangés crus (fruits, légumes, etc.) ;
apprêter des aliments qui ne requièrent pas de cuisson prolongée;
préparer des glaçons;
vous brosser les dents et vous rincer la bouche ;
abreuver les animaux de compagnie.
VOUS POUVEZ UTILISER L’EAU DU ROBINET NON BOUILLIE POUR :
préparer des aliments et des mets dont la cuisson exige une ébullition prolongée ;
laver la vaisselle à l’eau chaude en vous assurant de bien l’assécher;
laver les vêtements;
prendre une douche ou un bain (assurez-vous que les jeunes enfants n’avalent pas d’eau durant le bain).
Levée de l’avis d’ébullition
Des échantillons d’eau seront prélevés à différents endroits et soumis à une analyse en laboratoire. L’avis préventif d’ébullition d’eau sera levé dès que nous aurons reçu les résultats de ces analyses, ce qui nécessite un délai minimal de 48 heures.
Consultez la section Alertes du site Web afin de connaître la date de levée de l’avis d’ébullition de l’eau.
Des questions?
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez composer le 514 694-4100, poste 3143. En dehors des heures de bureau, veuillez composer le 514 630-1234.
Merci de votre compréhension.
2026-06-29
Le 29 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour les rues Aesop, Allard, Derome, Edmond, Pasquini, Massabni, Renaud et du Souvenir
Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour les rues Aesop, Allard, Derome, Edmond, Pasquini, Massabni, Renaud et du Souvenir
Le 29 juin 2026 - Interruption du service d’alimentation en eau potable ET avis d’ébullition d’eau pour les rues Aesop, Allard, Derome, Edmond, Pasquini, Massabni, Renaud et du Souvenir
Avis aux résidences concernées:
Rue Aesop : 2 à 38 et 40 à 46
Rue Allard : 1 à 12
Rue Derome : 1 à 12
Rue Edmond : 3011 à 3025
Rue Pasquini : 1 à 33
Place du Souvenir : 1 à 8
Place Massabni : 4 à 32
Place Renaud : 4 à 28
Dans le cadre des travaux de réhabilitation de la rue Aesop, une interruption temporaire du service d’alimentation en eau potable est prévue le LUNDI 29 juin, entre 9h et 16h30 pour les adresses ci-haut mentionnées. En prévision de ces travaux, il est conseillé de se constituer une réserve d’eau pour suppléer à ses besoins de consommation pendant la période d’interruption.
Dès le rétablissement du service d’alimentation en eau potable, un avis préventif d’ébullition d’eau sera en vigueur pendant au moins 48 heures et jusqu’à nouvel ordre.
Avis préventif d’ébullition d’eau
CONSIGNES:
Vous devez faire bouillir l’eau du robinet (à gros bouillons) pendant au moins 1 minute avant de la consommer ou utiliser de l’eau embouteillée pour :
boire ou préparer des breuvages;
préparer les biberons et les aliments pour bébés;
laver et préparer des aliments mangés crus (fruits, légumes, etc.) ;
apprêter des aliments qui ne requièrent pas de cuisson prolongée;
préparer des glaçons;
vous brosser les dents et vous rincer la bouche ;
abreuver les animaux de compagnie.
VOUS POUVEZ UTILISER L’EAU DU ROBINET NON BOUILLIE POUR :
préparer des aliments et des mets dont la cuisson exige une ébullition prolongée ;
laver la vaisselle à l’eau chaude en vous assurant de bien l’assécher;
laver les vêtements;
prendre une douche ou un bain (assurez-vous que les jeunes enfants n’avalent pas d’eau durant le bain).
Levée de l’avis d’ébullition
Des échantillons d’eau seront prélevés à différents endroits et soumis à une analyse en laboratoire. L’avis préventif d’ébullition d’eau sera levé dès que nous aurons reçu les résultats de ces analyses, ce qui nécessite un délai minimal de 48 heures.
Consultez la section Alertes du site Web afin de connaître la date de levée de l’avis d’ébullition de l’eau.
Des questions?
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez composer le 514 694-4100, poste 3143. En dehors des heures de bureau, veuillez composer le 514 630-1234.
Merci de votre compréhension.
Info-Travaux
Restez informés des travaux réalisés sur le territoire de la Ville, qu’il s’agisse de réfections routières, d’entretien des infrastructures, de travaux sur le réseau d’aqueduc ou de réaménagement de parcs.
Pour toute question ou pour signaler un problème lié à des travaux, veuillez composer le 514 694-4100.
2026-06-30
Fermeture complète du boulevard Kirkland, entre les rues Allancroft et Beacon
Fermeture complète du boulevard Kirkland, entre les rues Allancroft et Beacon, du 6 au 10 juillet.
Fermeture complète du boulevard Kirkland, entre les rues Allancroft et Beacon
- Mise à jour : 30 juin 2026 -
Dates : 6 au 10 juillet
Emplacement : Boulevard Kirkland, entre les rues Allancroft et Beacon
Nature des travaux : Des travaux civils seront effectués par le promoteur et par Énergir dans le cadre du projet de développement en cours situé au 75, boulevard Kirkland.
Entraves à prévoir : Fermeture complète du boulevard Kirkland entre les rues Allancroft et Beacon. Les usagers de la route devront suivre la signalisation temporaire mise en place afin de contourner la zone des travaux.
Reconfiguration de la voie d’insertion au boulevard Saint-Charles Sud à l’intersection du chemin Sainte-Marie Est
Reconfiguration de la voie d’insertion au boulevard Saint-Charles Sud à l’intersection du chemin Sainte-Marie Est à compter du 29 juin.
Reconfiguration de la voie d’insertion au boulevard Saint-Charles Sud à l’intersection du chemin Sainte-Marie Est
- Mise à jour : 30 juin -
Dates : À compter du 29 juin
Emplacement : Boulevard Saint-Charles Sud, à l’intersection du chemin Sainte-Marie Est
Nature des travaux : Travaux de reconfiguration de la voie de virage à droite pour accéder au boulevard Saint-Charles Sud à l’intersection du chemin Sainte-Marie Est. Ces travaux seront réalisés dans le cadre du projet de développement domiciliaire en cours de Sotramont.
Entraves à prévoir : La voie d’insertion existante vers le boulevard Saint-Charles Sud sera complètement fermée. Les usagers de la route devront suivre la nouvelle signalisation mise en place dans le secteur.
Réfection de chaussée sur le boulevard Hymus, entre le boulevard Saint-Charles et le chemin Sainte-Marie, du 29 juin au 10 juillet 2026.
Réfection de chaussée - Boulevard Hymus
- Mise à jour : 22 juin 2026 -
Dates : 29 juin au 10 juillet 2026
Emplacement : boulevard Hymus, entre le boulevard Saint-Charles et le chemin Sainte-Marie
Nature des travaux : Des travaux de scarification et de repavage de la chaussée seront réalisés de nuit, entre 21 h et 5 h. La reconstruction de certaines sections de trottoirs ainsi que les corrections de drainage seront effectuées de jour.
Entraves à prévoir : Fermeture complète du boulevard Hymus, entre 21 h et 5 h. Les usagers de la route devront suivre la signalisation temporaire mise en place afin de contourner la zone des travaux.
La circulation locale ainsi que l’accès aux propriétés seront maintenus en tout temps.
Travaux de réfection de chaussée sur la rue Château-Kirkland, entre les rues Jacques-Chan et Discepola, du 22 juin à la mi-juillet.
Réfection de chaussée - rue Château-Kirkland
- Mise à jour : 22 juin 2026 -
Les travaux de scarification ainsi que l’ajustement des regards et puisards débuteront cette semaine.
Dates : 22 juin à la mi-juillet 2026
Emplacement : rue Château-Kirkland, entre les rues Jacques-Chan et Discepola
Nature des travaux : Travaux de scarification et de repavage
Entraves à prévoir : La circulation sera maintenue à voies réduites. Les usagers de la route devront suivre la signalisation qui sera mise en place pour contourner la zone des travaux.
Reconstruction de chaussée - Place du Souvenir, rues Aesop, Allard, Derome, Pasquini
Reconstruction de chaussée : Place du Souvenir, rues Aesop, Allard, Derome, Pasquini. Plus de détails...
Reconstruction de chaussée - Place du Souvenir, rues Aesop, Allard, Derome, Pasquini
- Mise à jour : 11 juin 2026 -
Dates : 15 juin à la fin août 2026
Emplacement : Place du Souvenir et rues Aesop, Allard, Derome et Pasquini
Nature des travaux :
Réfection des bordures, de la fondation supérieure et du pavage
Travaux électriques et installation de luminaires DEL
Remplacement des bornes d’incendie et des vannes
Circulation : La circulation locale sera maintenue pendant toute la durée des travaux.
*Il est recommandé aux résidents qui comptent faire des travaux d’aménagement paysager, réfection d’entrée charretière, peinture extérieure, lavage de vitres ou autres ouvrages similaires, d’attendre la fin des travaux pour ce faire.
Reconstruction de chaussée sur la rue Beaubois. Plus de détails...
Reconstruction de chaussée - rue Beaubois
- Mise à jour : 23 juin 2026 -
Travaux de construction de bordure le 25 juin à compter de 7h
Emplacements visés : adresses paires 2 à 38
Les résidents dont la propriété se trouve à l’intérieur de cette zone n’auront pas accès à leur entrée privée pendant environ 24 heures. Ils sont donc priés de ne pas stationner leur véhicule dans la rue ni dans leur entrée charretière, à compter de 6 h le 25 juin.
Pour un résultat optimal, il est primordial qu’il n’y ait aucune circulation à l’intérieur de la zone de travaux tout au long de cette période. Nous demandons aux résidents qui stationneront leurs véhicules sur les rues adjacentes de respecter la signalisation de stationnement mise en place.
En cas de pluie ou si les travaux ne peuvent être complétés, ceux-ci seront reportés au prochain jour ouvrable.
Dates : 1er juin à la mi-juillet 2026
Emplacement : rue Beaubois
Nature des travaux :
Réfection des bordures, de la fondation supérieure et du pavage
Travaux électriques et remplacement des fûts de lampadaire
Remplacement des bornes d’incendie et des vannes
Circulation : La circulation locale sera maintenue pendant toute la durée des travaux*.
*Il est recommandé aux résidents qui comptent faire des travaux d’aménagement paysager, réfection d’entrée charretière, peinture extérieure, lavage de vitres ou autres ouvrages similaires, d’attendre la fin des travaux pour ce faire.
2026-05-19
Réhabilitation de conduite d’aqueduc - rue Calais
Réhabilitation de conduite d’aqueduc par chemisage structural
Réhabilitation de conduite d’aqueduc - rue Calais
- Mise à jour : 22 juin 2026 -
L’entrepreneur a complété les travaux d’insertion de la gaine ainsi que le remplacement des boîtes de services. Les travaux de remblayage des puits d’accès et de pavage sont en cours.
Dates : 19 mai à la mi-juillet 2026
Emplacement : rue Calais
Nature des travaux : Réhabilitation de conduite d’aqueduc par chemisage structural : une méthode qui consiste à insérer un revêtement interne hautement résistant à l’intérieur de la conduite existante, permettant ainsi d’en prolonger la durée de vie utile de plus de 25 ans.
Système temporaire d’approvisionnement en eau potable :
Le système temporaire d’approvisionnement en eau potable a été mis en fonction le 25 mai. La documentation pertinente à ce sujet a été remise à tous les citoyens concernés
Pour signaler un problème: Service 24 heures à votre disposition pour tout problème avec le système de distribution d’eau temporaire : composez le 579.229.0342
La circulation locale ainsi que l’accès aux propriétés seront maintenus en tout temps.
Réhabilitation de conduite d’aqueduc - rues Montague, Charlevoix et Sutton
Réhabilitation de conduite d’aqueduc par chemisage structural
Réhabilitation de conduite d’aqueduc - rues Montague, Charlevoix et Sutton
- Mise à jour : 22 juin 2026 -
La conduite d’aqueduc a été remise en service le 19 juin. Les travaux de remblayage des puits d’accès et de pavage sont en cours, tout comme le démantèlement du système temporaire d’approvisionnement en eau potable.
Dates : du 4 mai au début septembre 2026
Emplacement : rues Montague, Charlevoix et Sutton
Nature des travaux : Réhabilitation de conduite d’aqueduc par chemisage structural : une méthode qui consiste à insérer un revêtement interne hautement résistant à l’intérieur de la conduite existante, permettant ainsi d’en prolonger la durée de vie utile de plus de 25 ans.
La circulation locale ainsi que l’accès aux propriétés seront maintenus en tout temps.
Règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles
Devant l’importance de protéger les jeunes enfants de la noyade, le gouvernement du Québec a adopté en 2010 le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles visant à contrôler l’accès des jeunes enfants aux piscines résidentielles. Or, depuis le 1er juillet 2021, ce règlement qui ne s’appliquait alors qu’aux nouvelles piscines a été modifié pour s’appliquer à l’ensemble des piscines sur le territoire québécois, et ce, peu importe leur année d’installation.
Ainsi, les propriétaires de piscines installées avant le 1er novembre 2010 qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont maintenant jusqu’au 30 SEPTEMBRE 2027 pour mettre aux normes leurs installations, toutes les autres devant déjà être conformes aux règles édictées par le Règlement provincial.
Vérifiez la conformité de votre piscine
Avant d'entreprendre tous travaux d'amélioration ou de mise aux normes de vos installations de piscine, vous devez d’abord évaluer si vos installations respectent la réglementation applicable.
La réglementation provinciale sur la sécurité des piscines résidentielles vise à restreindre l’accès non supervisé aux piscines, réduisant ainsi le risque de noyade, en particulier chez les jeunes enfants.
Pour assurer un accès sécuritaire à votre piscine, plusieurs options d’aménagement sont possibles, chacune comportant des exigences spécifiques à respecter.
Que ce soit par l’installation d’une clôture, l’aménagement d’un balcon sécurisé ou l’adaptation d’une porte patio, il est important de bien comprendre les normes en vigueur. Pour connaître l’ensemble des exigences et les particularités à considérer (clôtures, portes, limiteurs de fenêtres, aménagements, entretien, etc.) :
La Ville de Kirkland ne recommande pas un type d’installation en particulier. Il est de la responsabilité du citoyen de choisir la solution qui lui semble la plus adéquate selon ses besoins.
Pour vérifier la conformité de votre piscine, sélectionnez le formulaire correspondant à votre type de piscine. Cette étape vous permettra d’identifier si des modifications sont nécessaires à vos installations de piscine.
Auto-évaluation
Les formulaires d’évaluation ci-dessous ont été produits par le Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec.
…et avez DÉJÀ OBTENU un certificat d’autorisation pour la conformité de piscine : vous devez faire inspecter vos installations de piscine par la Ville. Passez directement à l’ÉTAPE 5 pour planifier un rendez-vous d’inspection.
…et n’avez PAS ENCORE OBTENU de certificat d’autorisation pour la conformité de piscine : passez à l’ÉTAPE 4 pour faire une demande. N’oubliez pas qu’obtenir un certificat d’autorisation est obligatoire!
Passez à l’ÉTAPE 4 pour demander votre certificat d’autorisation pour la conformité de piscine.
Si vous ne savez pas comment répondre aux exigences, nous sommes là pour vous aider ! Contactez l’équipe de l’aménagement urbain par courriel à l’adresse [email protected]. Vous pouvez également inclure vos questions dans la demande de certificat d’autorisation.
Contactez le Service de l’aménagement urbain par courriel à [email protected] pour obtenir plus d’information ou pour planifier une consultation gratuite avec un inspecteur municipal.
Certificat d’autorisation pour l’installation de mesures de sécurité visant à rendre une piscine conforme : sans frais.
Soumettez votre demande en ligne ou en personne :
EN LIGNE : Soumettez votre demande via le nouveau portail de Gestion des permis en ligne. Vous avez des questions sur la conformité de vos installations? Pas de souci! Sachez que vous pouvez inclure vos questions dans votre demande.
EN PERSONNE : Votre demande peut également être effectuée en personne à l’Hôtel de ville de Kirkland pendant les heures d’ouverture régulières (17200 boul. Hymus / Lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30).
Documents requis* :
Certificat de localisation Document officiel d’arpentage indiquant les limites du terrain ainsi que l’emplacement exact des constructions existantes (maison, piscine, remise, clôture, etc.). Ce document est généralement produit lors de l’achat ou de la vente d’une propriété.
Plan du site Dessin (numérique ou fait à la main) basé sur le certificat de localisation, montrant l’emplacement, les dimensions et les distances de la construction projetée ou de remplacement par rapport aux limites du terrain et aux autres éléments présents sur le lot. Un plan préparé par un professionnel n’est pas requis.
Devis de l’entrepreneur réalisant les travaux Tout document produit par le fabricant et/ou l’entrepreneur décrivant les spécifications techniques de l’équipement à installer (ex. : matériaux, dimensions, etc.).
Procuration Si une personne autre que le propriétaire soumet la demande de permis, une preuve d’autorisation du propriétaire doit être fournie.
*Sous toutes réserves - Certaines situations peuvent nécessiter un plan réalisé par un professionnel *Tous les documents doivent être soumis en format PDF ou JPEG
Après avoir reçu le certificat d’autorisation de conformité de la piscine et une fois les travaux terminés, veuillez contacter le service l’aménagement urbain par courriel afin de prendre rendez-vous pour une inspection visant à vérifier votre installation : [email protected].
À suite de l’inspection, vous recevrez un rapport d’inspection de conformité de la piscine qui confirmera la conformité de votre installation ou indiquera les modifications nécessaires pour la rendre conforme.
*En raison d’une forte demande, des délais d’inspection peuvent survenir.
Des questions?
Le Service de l’aménagement urbain peut vous renseigner sur les dispositions du Règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles et vous conseiller quant à l’aménagement particulier que requiert une installation conforme sur votre propriété.
Q1 : Ma piscine a été construite avant le 1er novembre 2010. Est-elle toujours conforme à la réglementation provinciale ?
Les piscines construites avant le 1er novembre 2010 étaient initialement protégées par des droits acquis. Toutefois, cette exemption n'est plus valide, et votre piscine doit maintenant se conformer aux nouvelles exigences de sécurité énoncées dans le règlement provincial.
Q2 : Quand les travaux de conformité doivent-ils être terminés ?
Les travaux doivent être terminés au plus tard le 30 septembre 2027.
Q3 : Ma piscine doit-elle être clôturée ?
Toutes les piscines doivent être équipées d'une installation appropriée qui empêche l'accès à la piscine. Il existe différents types d'installations conformes au règlement provincial sur les piscines résidentielles.
Q4 : Je pense que mon installation est conforme aux nouvelles exigences du règlement provincial. Que dois-je faire maintenant ?
Remplissez le formulaire d'autoévaluation (voir ÉTAPE 3) pour valider la conformité de vos installations de piscine. Si vous n'avez pas encore obtenu le certificat d'autorisation de conformité pour votre piscine, veuillez en faire la demande. Une fois ce certificat obtenu, le service l’aménagement urbain pourra procéder à une inspection de conformité de votre piscine.
Q5 : Puis-je laisser la barrière de ma piscine ouverte ?
Non, la barrière de la piscine doit toujours être fermée. Toutes les portes qui font partie de l'enceinte doivent se fermer et se verrouiller automatiquement.
Q6 : Quand dois-je demander mon certificat d'autorisation pour l’installation de mesures de sécurité visant à rendre une piscine conforme ?
Les certificat d'autorisation sont valides pour une durée de six (6) mois. Les demandes de certificat à cet égard doivent être faites le plus tôt possible en raison de la forte demande.
Q7 : Quelles sont les exigences et les matériaux qui peuvent être utilisés pour une clôture de piscine ?
L’enceinte doit:
être installée de manière permanente et maintenue en place en tout temps ;
être solidement ancrée au sol ;
empêcher le passage d'un objet sphérique de 10 cm de diamètre ;
avoir une hauteur d'au moins 1,2 mètre ;
ne comporter aucune fixation, saillie ou partie ajourée pouvant en faciliter l’escalade.
L’enceinte doit aussi être fabriquée à partir de l'un des matériaux suivants ou d'une combinaison de ceux-ci:
panneau de verre trempé ou feuilleté ;
bois ;
métal ou maillon de chaîne ;
PVC ou autre matériau composite similaire ;
maçonnerie ;
grillage résistant en PVC, polyester, nylon ou textilène conforme à la norme ASTM F2286-16.
Q8 : Quelles sont les conséquences si une piscine n’est pas conforme ?
Le propriétaire d’une piscine qui contrevient à une disposition du règlement est passible d’une amende d’au moins 500 $ et d’au plus 700 $. Ces montants sont respectivement portés à 700 $ et à 1 000 $ en cas de récidive.
Certificat d’autorisation pour l’installation de mesures de sécurité visant à rendre une piscine conforme
L’installation de dispositifs visant à rendre une piscine conforme, de même que le remplacement d’une installation existante sur votre propriété, requiert l’obtention préalable d’un certificat d’autorisation délivré par le Service de l’urbanisme.
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