
Alertes Pour vous tenir informé des messages importants de la ville!	2023-09-21 Interruption du service d’alimentation en eau potable le jeudi 21 septembre et avis d’ébullition préventif Interruption temporaire du service d’alimentation en eau potable et avis préventif d’ébullition d’eau le jeudi 21 septembre, pour certaines adresses de la rue Marcel Meloche et le boul. Brunswick. Interruption du service d’alimentation en eau potable le jeudi 21 septembre et avis d’ébullition préventif Mercredi, 20 septembre, 2023 Interruption temporaire du service d’alimentation en eau potable et avis préventif d’ébullition d’eau le jeudi 21 septembre, pour certaines adresses de la rue Marcel Meloche et le boul. Brunswick. Interruption temporaire du service d’alimentation en eau potable Dans le cadre des travaux d’entretien sur le réseau municipal d’aqueduc, nous devrons procéder à une interruption temporaire au service d’alimentation en eau potable de votre résidence, le jeudi 21 septembre de 8 h 30 à 16 h 30. En prévision de cette interruption planifiée, nous recommandons aux citoyens affectés de se faire une réserve d’eau pour suppléer à leurs besoins de consommation pendant la période d’interruption, et pour tirer la chasse d’eau. Avis préventif d’ébullition d’eau Dès le rétablissement de votre service d’alimentation en eau potable, un avis préventif d’ébullition d’eau sera en vigueur, jusqu’à nouvel ordre. Vous devrez faire bouillir l’eau du robinet (à gros bouillons) pendant au moins une minute avant sa consommation, pour la préparation d’aliments et pour vous brosser les dents. Trouvez plus d’information sur les consignes à suivre lors d’une période d’avis d’ébullition d’eau ici Vous recevrez un nouvel accroche-porte vous avisant de la levée de cet avis préventif d’ébullition d’eau lorsque la situation sera de retour à la normale. Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter pour tout renseignement complémentaire à l’égard de ces travaux, par téléphone au 514 694-4100 ou au 514 630-1234 ou par courriel à tpadmin@ville.kirkland.qc.ca. Nous vous remercions de votre patience et de la compréhension dont vous avez fait preuve tout au long de ces travaux.

Avis publics

NOUVEAU MODE DE PUBLICATION

Depuis le 1^er janvier 2020, tous nos avis publics municipaux, à l’exception des avis d’appels d’offres publics, sont publiés uniquement sur cette page du site internet de la Ville et affichés sur les babillards situés à l’entrée de l’Hôtel de Ville, de la Bibliothèque et du Complexe sportif.
La Ville se réserve toutefois le droit d’utiliser tout autre mode de publication qu’elle juge nécessaire ou pertinent.

Les avis publics sont affichés aux endroits indiqués pendant une période minimale de sept (7) jours et demeurent accessibles au public sur le site internet de la municipalité alors que la publication des avis d’appels d’offres publics continue de se faire dans un journal diffusé sur le territoire de la municipalité ou dans une publication spécialisée.

Cette nouvelle façon de faire découle du Règlement GEN-2019-55 sur les modalités de publication des avis publics adopté par le Conseil municipal de Kirkland le 2 décembre 2019, conformément aux dispositions de l’article 345.1 de la Loi sur les cités et villes qui permet à une municipalité de déterminer les modalités de publication de ses avis publics.

AVIS PUBLICS :

2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015

Avis publics 2014

Janvier	22	- DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE - CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA VILLE DE KIRKLAND
Février	15	- TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2014, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2014-2015-2016 ET DES RÈGLEMENTS DE TAXATION ET D’EMPRUNT POUR L’ANNÉE 2014 - DÉROGATION MINEURE 2013-06 - DÉROGATION MINEURE 2013-07 - DÉROGATION MINEURE 2014-01 - PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-76 - PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-77 - PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-51 « CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX »
	26	- RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2014
Mars	12	- SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-77
	19	- DÉROGATION MINEURE 2014-03 - DÉROGATION MINEURE 2014-04
Avril	2	- PROMULGATION RÈGLEMENT 2014-01
	16	- SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-77 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-51K-3 - DÉROGATION MINEURE 2014-05
	30	- DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2013
Mai	14	- SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-76
Juin	18	- RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-75 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58 - DÉROGATION MINEURE DU RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-76
Juillet
Août	13	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-75 - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE
Septembre	3	- VENTE D’IMMEUBLE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES
	8	- AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-78 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58 - Sujet: Dérogation mineure en vertu du Règlement de zonage n° 90-58
Octobre	15	- Adoption du second projet de Règlement numéro 90-58-78
	29	- Dérogation mineure en vertu du Règlement de zonage n°90-58
Novembre
Décembre	4	- ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2015, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2015-2016-2017 ET DES RÈGLEMENTS DE TAXATION ET D’EMPRUNT POUR L’ANNÉE 2015
	10	- CALENDRIER 2015 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-79 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-52-2
	17	- Dérogation mineure en vertu du Règlement de zonage n° 90-58
	24	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-50 - PROJET DE LOI NO 3 : LOI FAVORISANT LA SANTÉ FINANCIÈRE ET LA PÉRENNITÉ DES RÉGIMES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES DU SECTEUR MUNICIPAL

Avis publics 2015

Janvier	14	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-52
Février	4	- RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2015 - VENTE À L’ENCHÈRE PUBLIQUE
Mars	11	- PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT RÈGLEMENT NO 2015-01 - PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2007-54-1 - PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2013-56-1 - DÉROGATION MINEURE 2014-14
Avril	22	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-58-1 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-51
	30	- DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2014
Mai	13	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-1 - Dérogation mineure en vertu du Règlement de zonage n° 90-58
Juin	17	- Dérogation mineure 2015-02
Juillet	29	- PROMULGATION RÈGLEMENT 2015-01
Août	12	- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2014-53 - PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-80 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58
	19	- Dérogation mineure 2015-03 - Dérogation mineure 2015-04
Septembre
Octobre	7	Dérogation mineure 2015-06 RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2014-2015-2016 - RÉVISION ADMINISTRATIVE VENTE POUR TAXES - 1ère PARUTION
	14	PROJETS DES RÈGLEMENTS NUMÉROS 90-58-81, 90-58-82 et 90-58-83 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58 PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-52
	21	ERRATUM - 90-58-81 90-58-82 et 90-58-83 - Assemblee publique de consultation
	28	VENTE POUR TAXES - 2e parution
Novembre	11	Dérogation mineure en vertu du Règlement de zonage n° 90-58 2e avis - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement no 90-58-80 modifiant le règlement de zonage no 90-58
Décembre	3	ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2016, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2016-2017-2018 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2016
	9	Règlements no 90-58-81, 90-58-82 et 90-58-83: AVIS DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM
	16	- CALENDRIER 2016 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL - PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-50
	23	PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT - Règlements no 90-58-81, 90-58-82 et 90-58-83

Avis publics 2016

Janvier	20	DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE
	27	RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2016
Février	3	DÉROGATION MINEURE EN VERTU DU RÈGLEMENT NO 90-58
	10	SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-80 ADOPTÉ LE 1 FÉVRIER 2016 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58
Mars	16	- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 90-58-80 - PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT RÈGLEMENT NO 2016-01 - PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2016-53
Avril	13	- DÉROGATION MINEURE NO 2016-02 - DÉROGATION MINEURE NO 2016-06 - PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2015-52-1 - PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2016-52
Mai	11	- ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-85
	18	- DÉROGATION MINEURE 2016-05
	25	- DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE
Juin	15	- PROMULGATION 2016-01
Juillet	13	- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 90-58-85
Août
Septembre	6	- ASSEMBLEE PUBLIQUE DE CONSULTATION: Modification proposée au Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal – projet d’aménagement de la Plage de l’Est
	21	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-51-1 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-2 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2012-56-1 - RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2017-2018-2019
Octobre	19	- DÉROGATION MINEURE 2016-09 - DÉROGATION MINEURE 2016-08
Novembre	16	- CODE D’ÉTHIQUE DES ÉLUS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND – AVIS DE MOTION - CODE D’ÉTHIQUE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE KIRKLAND – AVIS DE MOTION - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-3 - VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES
	30	- ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2017, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2017-2018-2019 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2017
Décembre	7	- RÈGLEMENTS - CONCORDANCE AU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE L’AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL - PLAN D’URBANISME - CONCORDANCE AU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE L’AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL
	14	- CALENDRIER 2017 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-51-2 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2012-56-2
	21	- DÉROGATION MINEURE 2016-10 - DÉROGATION MINEURE 2016-11 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2017-50

Avis publics 2017

Janvier	25	- RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2017
Février	15	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-52-3
Mars	15	- DÉROGATION MINEURE 2017-01 - DÉROGATION MINEURE 2017-02 - DÉROGATION MINEURE 2017-04 - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION 90-58-86
Avril	12	- SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-86 - PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT RÈGLEMENT NO EMP-2017-01 - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE 16703 ROUTE TRANSCANADIENNE - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE 3000 BOULEVARD ST-CHARLES - DÉROGATION MINEURE 2017-08 - DÉROGATION MINEURE 2017-09
	19	- DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016
Mai	10	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-86 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-51-1 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2017-52
Juin
Juillet
Août	16	- DÉROGATION MINEURE 2017-12 - ÉLECTION MUNICIPALE - EMBAUCHE
Septembre	6	- PROPRIÉTAIRES NON DOMICILIÉS
	13	- DÉROGATION MINEURE 2017-15 - DÉROGATION MINEURE 2017-16 - DÉROGATION MINEURE 2017-17 - PROMULGATION 2012-54-1 - AVIS PUBLIC D’ÉLECTION
Octobre	4	- RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE - VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES
	18	- DÉROGATION MINEURE 2017-18 - DÉROGATION MINEURE 2017-19
	26	- AVIS PUBLIC DU SCRUTIN 2017 - VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES
Novembre	15	- RÉSULTAT DE L’ÉLECTION GÉNÉRALE DU 5 NOVEMBRE 2017 - RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2017-2018-2019 DEMANDES DE RÉVISION ADMINISTRATIVE
	22	- RÈGLEMENT Nº PPCMOI-2017-56 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, D’OCCUPATION OU DE MODIFICATION D’UN IMMEUBLE - CODE D’ÉTHIQUE DES ÉLUS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND – AVIS DE MOTION
	29	- ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2018, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2018-2019-2020 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2018
Décembre	6	- ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2018, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2018-2019-2020 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2018 - REPORT DES SÉANCES

Avis publics 2018

Janvier	31	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2018-51 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2018-50 - RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2018
Février	14	- DÉROGATION MINEURE 2017-22
	28	- SOMMAIRE DU RAPPORT DES DÉPENSES ÉLECTORALES DES CANDIDATS AUTORISÉS - ÉLECTION GÉNÉRALE DU 5 NOVEMBRE 2017
Mars
Avril	11	- DÉROGATION MINEURE 2018-01
	18	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-51-1
	25	- RAPPORT FINANCIER 2017
Mai	16	- PROMULGATION EMP-2018-01
Juin
Juillet	18	- DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2018-02 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2018-53 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2018-51-1
Août	15	- DÉROGATION MINEURE 2018-04
	22	- RÈGLEMENT NO PPCMOI-2018-56 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, D’OCCUPATION OU DE MODIFICATION D’UN IMMEUBLE
Septembre
Octobre	3	- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES
	10	- DÉROGATION MINEURE 2018-06 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-55K-1
	24	- TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX - VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES
Novembre	14	- PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2018-54 - DÉROGATION MINEURE 2018-05
	28	- ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2019, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2019-2020-2021 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2019
Décembre	12	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-58-3 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-51 - CALENDRIER 2019 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL
	19	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-50 - DÉROGATIONS MINEURES 2018-08 ET 2018-09

Avis publics 2019

Janvier	23	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-52-4 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-52
	30	- RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2019
Février	6	- TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
	13	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-58-4
Mars	13	- PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2019-53 - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT 90-58-87
Avril	10	- RÈGLEMENT 90-58-87 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT 90-58-88 - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT 90-58-89
	24	- RAPPORT FINANCIER 2018
Mai	15	- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT 90-58-90 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-87 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-89 - SECOND PROJET RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-88
Juin	12	- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-88 - SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-90 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 90-58
Juillet	10	- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-91 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-90
Août	14	- SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-91 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 90-58
Septembre	11	- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT 90-58-92 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-91 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-52-5 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-53-1
	18	- RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2020-2021-2022
Octobre	2	- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES
	9	-DÉROGATION MINEURE 2019-2 -DÉROGATION MINEURE 2019-3
	23	- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES
Novembre	13	- DÉROGATION MINEURE 2019-04 - PROMULGATION 2013-51-2 - PROMULGATION GEN-2019-54 - SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-92
Décembre	4	- ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2020, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2020-2021-2022 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2020
	11	- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-93 - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-94 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-55-1 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-55 - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2020-51 - CALENDRIER 2020 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-92

Date de publication	Avis publics
17 janvier 2020	Dérogation mineure 2019-05
17 janvier 2020	Dérogation mineure 2019-06
20 janvier 2020	Avis public de démolition - Lot 2 461 236
20 janvier 2020	Règlement 90-58-93 - Second projet
20 janvier 2020	Règlement 90-58-94 - Second projet
29 janvier 2020	Rôle de perception pour l’année 2020
10 février 2020	Adoption du Règlement no GEN-2020-51-1 intitulé : Règlement modifiant le règlement no GEN‑2020-51 sur la tarification de certains services municipaux afin de remplacer les annexes B et E.
10 février 2020	Adoption du Règlement no 2013-56-2 intitulé : Règlement modifiant le règlement no 2013‑56 relatif aux animaux afin de permettre les chats et les chiens sur le sentier récréatif multifonctionnel situé sur la servitude d’Hydro-Québec.
10 février 2020	Adoption du Règlement no 2013-58-5 intitulé : Règlement modifiant le règlement no 2013‑58 relatif aux parcs et places publiques afin de permettre les chats et les chiens sur le sentier récréatif multifonctionnel situé sur la servitude d’Hydro-Québec.
10 février 2020	Adoption du Règlement no 90-58-93 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin de permettre les usages commerciaux de la classe B-2 dans la zone 206C pour y autoriser les magasins de type « dépanneur » comme usage accessoire à un poste d’essence (Esso situé coin boulevard Brunswick/ boulevard Saint-Charles).
10 février 2020	Adoption du Règlement no 90-58-94 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin d’ajouter des équipements et véhicules lourds à l’interdiction de remisage ou de stationnement.
10 février 2020	Dérogation mineure no 2020-01 Lot 2 461 236 - Zone 206C
9 mars 2020	PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2020-52 Règlement concernant le régime supplémentaire de retraite des employés de la Ville de Kirkland
9 mars 2020	PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-57-1 Règlement modifiant le règlement no 2013-57 relatif au déneigement afin de modifier les infractions et peines
9 mars 2020	PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-5 Règlement modifiant le règlement no 2013-54 concernant les nuisances afin d’ajouter des nuisances et de modifier les infractions et peines
10 mars 2020	Démolition d’immeuble - 4, rue Woodside-Lane
10 mars 2020	Démolition d’immeuble - 16, rue Fiddler’s Green
10 mars 2020	Démolition d’immeuble - 3062, rue Daniel
14 avril 2020	Dérogation mineure 2020-02
15 avril 2020	PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO EMP-2020-01 Règlement décrétant la réhabilitation des infrastructures et l’exécution de divers travaux routiers et autorisant à ces fins un emprunt à long terme d’un montant de $ 7 000 000
11 mai 2020	AVIS PUBLIC - Consultation écrite sur le projet de règlement no 90-58-95 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5 « Dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs » au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles
11 mai 2020	PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2020-50-1 Règlement modifiant le règlement GEN-2020-50 imposant la taxe foncière générale pour 2020 et comportant d’autres mesures fiscales
11 mai 2020	PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2020-53 Règlement concernant la collecte, le transport et l’entreposage des matières résiduelles
25 mai 2020	DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019 Le rapport financier dressé par la trésorière et le rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2019, seront déposés à la séance ordinaire du Conseil municipal qui se tiendra sans la présence du public le mardi 9 juin 2020 à 20 h.
15 juin 2020	PROMULGATION GEN-2020-54 Règlement relatif aux animaux
15 juin 2020	PROMULGATION GEN-2020-55 Règlement sur la vérification de l’optimisation des ressources par la commission municipale du Québec
15 juin 2020	RÈGLEMENT 90-58-95 modifiant le Règlement de zonage no 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5 "Dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs" au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles - Second projet de règlement AVIS PUBLIC - Adoption du second projet de règlement Formulaire de demande de scrutin référendaire
15 juin 2020	DÉROGATION MINEURE NO. 2020-02 Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58 de la Ville de Kirkland
25 juin 2020	DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE Le Comité de démolition de la Ville de Kirkland tiendra une séance, sans la présence du public, le 7 juillet 2020 à 19 h, afin d’étudier la demande d’autorisation de démolition de l’immeuble situé au 2950, boulevard St-Charles Présentation du comité de démolition (7 juillet 2020) → Enregistrement audio de la présentation du 7 juillet 2020
9 juillet 2020	AVIS PUBLIC concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux
13 juillet 2020	PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-95 Règlement modifiant le règlement de zonage 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5 « dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs » au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles
15 septembre 2020	DÉROGATION MINEURE NO. 2020-03 Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58 de la Ville de Kirkland
7 octobre 2020	AVIS PUBLIC - Acquisition de voies ouvertes à la circulation publique
15 octobre 2020	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58
16 novembre 2020	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2020-04 au Règlement de zonage no 90-58
16 novembre 2020	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2020-05 au Règlement de zonage no 90-58
16 novembre 2020	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2020-06 au Règlement de zonage no 90-58
18 novembre 2020	AVIS PUBLIC - Rôle triennal d’évaluation foncière 2020-2021-2022 - Demande de révision pour 2021
26 novembre 2020	AVIS PUBLIC - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2021, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2020-2021-2022 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2021
11 décembre 2020	Adoption du règlement no 2007-54-2 intitulé: Règlement modifiant le règlement no. 2007-54 régissant la démolition des immeubles afin de modifier les garanties, coûts et amendes
11 décembre 2020	Adoption du règlement no GEN-2021-51 intitulé: Règlement sur la tarification de certains services municipaux
16 décembre 2020	AVIS PUBLIC - Acquisition de voies ouvertes à la circulation publique (Deuxième publication)
16 décembre 2020	AVIS PUBLIC - Calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil municipal
18 décembre 2020	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2021-50

Date de publication	Avis publics
15 janvier 2021	PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-6 Règlement modifiant le règlement no 2013-54 concernant les nuisances afin d’ajouter des nuisances relatives au domaine public
5 février 2021	CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-96
5 février 2021	PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-96 Règlement modifiant le règlement de zonage 90-58 afin de modifier certaines dispositions particulières pour les zones publiques 18P et 27P
5 mars 2021	PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉR0 GEN-2021-50-1 Règlement modifiant le règlement GEN-2021-50 imposant la taxe foncière générale pour 2021 et comportant d’autres mesures fiscales
5 mars 2021	RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2021
5 mars 2021	ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-96 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58 Formulaire de demande de scrutin référendaire
5 mars 2021	PROJET RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-97 Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin de modifier les dispositions générales régissant l’affichage des bâtiments industriels à locataires multiples adjacents à l’autoroute Transcanadienne 40 CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DU RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-97
9 avril 2021	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-96 CONSULTATION DU RÈGLEMENT NO: 90-58-96 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58 AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES ZONES PUBLIQUES 18P ET 27P
9 avril 2021	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-97 CONSULTATION DU RÈGLEMENT NO: 90-58-97 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES RÉGISSANT L’AFFICHAGE DES BÂTIMENTS INDUSTRIELS À LOCATAIRES MULTIPLES ADJACENTS À L’AUTOROUTE TRANSCANADIENNE 40
16 avril 2021	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2021-01 au Règlement de zonage no 90-58
23 avril 2021	AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2020
23 avril 2021	AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LA RÉHABILITATION DES INFRASTRUCTURES ET L’EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX ROUTIERS ET AUTORISANT À CES FINS UN EMPRUNT À LONG TERME D’UN MONTANT DE 5 000 000 $
7 mai 2021	AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-52 RÈGLEMENT NO : GEN-2021-52 RELATIF À LA LUTTE CONTRE LA PROPAGATION DE L’AGRILE DU FRÊNE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE KIRKLAND
7 mai 2021	AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO GEN-2021-53 RÈGLEMENT NO : GEN-2021-53 CONCERNANT LES APPAREILS ET LES FOYERS PERMETTANT L’UTILISATION D’UN COMBUSTIBLE SOLIDE
7 mai 2021	AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-98 PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-98 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES USAGES, REMPLACER LA ZONE 210C (COMMERCIALE) PAR UNE NOUVELLE ZONE UM-101 (USAGES MIXTES) ET POUR ÉTABLIR DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LADITE ZONE UM-101
14 mai 2021	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2021-02
11 juin 2021	AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-98 adopté le 7 juin 2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 90-58 SECOND PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-98 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-99 PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-99 AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-53 RÈGLEMENT NO : GEN-2021-53 AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-54 RÈGLEMENT Nº : GEN-2021-54 AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-7 RÈGLEMENT NO : 2013-54-7
18 juin 2021	AVIS PUBLIC - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE - 36 rue Harold
6 juillet 2021	AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-52-1 RÈGLEMENT NO : GEN-2019-52-1
9 juillet 2021	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-98 RÈGLEMENT NO : 90-58-98 AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-99 RÈGLEMENT NO: 90-58-99 AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-101 PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-101 PRÉSENTATION VIDÉO DU PROJET DE RÈGLEMENT NO : 90-58-101
15 juillet 2021	AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2021-06 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58
4 août 2021	AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet règlement no : 90-58-101 Formulaire de demande de registre Présentation du 22 juin 2021: Dévoilement des résultats de la démarche de participation citoyenne en vue de développer une vision à l’égard du site Charles-E. Frosst Présentation vidéo du projet de règlement no 90-58-101
6 août 2021	AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-102 PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-102 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE MODIFIER LES RÈGLES APPLICABLES AU STATIONNEMENT POUR LES HABITATIONS UNIFAMILIALES CONTIGÜES
6 août 2021	AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2021-09
6 août 2021	AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-8 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-54 CONCERNANT LES NUISANCES AFIN DE MODIFIER LES HEURES D’UTILISATION D’APPAREILS SUSCEPTIBLES DE CAUSER DES NUISANCES SONORES
27 août 2021	AVIS PUBLIC D’ÉLECTION
10 septembre 2021	AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-102 adopté le 7 septembre 2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 90-58 SECOND PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-102 FORMULAIRE DE DEMANDE DE REGISTRE
16 septembre 2021	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2020-08 au Règlement de zonage no 90-58 AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2021-11 au Règlement de zonage no 90-58
4 octobre 2021	Élection municipale du 7 novembre 2021: AVIS PUBLIC - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE AVIS PUBLIC - PROPRIÉTAIRES NON-DOMICILIÉS
8 octobre 2021	AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-100 PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-100 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN D’ASSURER SA CONCORDANCE AVEC LE RÈGLEMENT PROVINCIAL SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES
8 octobre 2021	AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN 2021-55 RÈGLEMENT CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX
14 octobre 2021	Élection municipale du 7 novembre 2021: Avis public du scrutin
18 octobre 2021	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT 90-58-102 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE MODIFIER LES RÈGLES APPLICABLES AU STATIONNEMENT POUR LES HABITATIONS UNIFAMILIALES CONTIGUËS
29 octobre 2021	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-101 Règlement No 90-58-101 modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin de remplacer les zones 310m et 318m (industrielles) par des nouvelles zones 164r, 165r (résidentielles), um-102 (usages mixtes) ainsi que 325m (industrielle), de modifier la classe "c-1" (commerciale) et la classe "d" (industrielle), d’ajouter la classe "h" (industrielle), d’ajouter des dispositions particulières applicables aux projets intégrés d’habitation et de créer de nouvelles grilles de spécifications établissant les normes d’implantation et les usages autorisés
12 novembre 2021	AVIS PUBLIC DU RÉSULTAT DE L’ÉLECTION
17 novembre 2021	AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-100 adopté le 15 novembre 2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 90-58 SECOND PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-100
19 novembre 2021	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-61-8 Règlement modifiant le règlement des permis et certificats no 90-61 en ce qui a trait aux piscines
24 novembre 2021	AVIS PUBLIC - RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2020-2021-2022 - DEMANDE DE RÉVISION POUR 2022
10 décembre 2021	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-51 AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-100 AVIS PUBLIC - CALENDRIER 2022 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL
15 décembre	AVIS PUBLIC - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2022, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2022-2023-2024 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2022 AMENDÉ LE 22 DÉCEMBRE 2021
22 décembre	AVIS PUBLIC RÉ-AMENDÉ - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2022, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2022-2023-2024 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2022

Date de publication	Avis publics
12 janvier 2022	Avis public - Enchère publique
14 janvier 2022	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-50 RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-50 imposant la taxe foncière générale pour 2022 et comportant d’autres mesures fiscales
21 janvier 2022	AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT GEN-2022-52 RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-52 - CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUES ET ÉLUS DE LA VILLE DE KIRKLAND AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-51-3 RÈGLEMENT NO : 2013-51-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-51 CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME AFIN DE MODIFIER LE TERME DU MANDAT ET LE TITRE DE CERTAINS MEMBRES
2 février 2022	AVIS PUBLIC - RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2022
7 février 2022	AVIS PUBLIC - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE Présentation du comité de démolition
11 février 2022	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-52 RÈGLEMENT NO : GEN-2022-52 - CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUES ET ÉLUS DE LA VILLE DE KIRKLAND AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 PROJET RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE
21 février 2022	AVIS PUBLIC - Sommaire des dépenses électorales
11 mars 2022	AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT NO GEN-2022-54 RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-54 : CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND
8 avril 2022	AVIS PUBLIC - CALENDRIER 2022 AMENDÉ DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-54 RÈGLEMENT NO : GEN-2022-54 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 2007-54-3 RÈGLEMENT NO : 2007-54-3 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2007-54 RÉGISSANT LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES AFIN D’INTÉGRER LES RÈGLES APPLICABLES À UN IMMEUBLE PATRIMONIAL ET D’AUTRES MODIFICATIONS AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-52-6 RÈGLEMENT NO : 2013-52-6 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL NO 2013-52 SUR LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS EN MATIÈRE DE CONTRATS ET DE RESSOURCES HUMAINES AFIN DE MODIFIER LES POUVOIRS DÉLÉGUÉS AUX CADRES
22 avril 2022	AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2021
3 mai 2022	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2007-54-3 RÈGLEMENT NO : 2007-54-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2007-54 RÉGISSANT LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES AFIN D’INTÉGRER LES RÈGLES APPLICABLES À UN IMMEUBLE PATRIMONIAL ET D’AUTRES MODIFICATIONS
6 mai 2022	AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-103 PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-103 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES COMMERCIAUX DES CLASSES B-2, D-3, E-1 ET LES USAGES PUBLICS DES CLASSES A ET B DANS LA ZONE 233C, D’AJOUTER LES CLASSES F-12 ET F-13 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 233C AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PARC-2022-56 PROJET RÈGLEMENT NO: PARC-2022-56 SUR LES CONTRIBUTIONS POUR FINS D’ÉTABLISSEMENT, DE MAINTIEN ET D’AMÉLIORATION DE PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55-1 PROJET RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’EFFECTUER LA CONCORDANCE AU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE L’AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL
17 mai 2022	AVIS PUBLIC - Règlement d’emprunt no EMP-2022-01 RÈGLEMENT NO : EMP-2022-01 DÉCRÉTANT LA RÉHABILITATION DES INFRASTRUCTURES ET L’EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX ROUTIERS ET AUTORISANT À CES FINS UN EMPRUNT À LONG TERME D’UN MONTANT DE 5 000 000 $
18 mai 2022	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-02 - Lot 1 991 931 AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-03 - Lot 6 480 539 AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-04 - Lot 6 044 936
14 juin 2022	AVIS PUBLIC - Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement no ENT-2022-57 RÈGLEMENT NO : ENT-2022-57 CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX
15 juin 2022	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-05 AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-103 DEUXIÈME PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-103
17 juin 2022	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO PARC-2022-56 RÈGLEMENT NO: PARC-2022-56 SUR LES CONTRIBUTIONS POUR FINS D’ÉTABLISSEMENT, DE MAINTIEN ET D’AMÉLIORATION DE PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-9 RÈGLEMENT NO : 2013-54-9 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-54 CONCERNANT LES NUISANCES AFIN D’AJOUTER DES ÉLÉMENTS CAUSANT DES NUISANCES
30 juin 2022	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENTS NUMÉROS PIIA-2022-55 et PIIA-2022-55-1 RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’EFFECTUER LA CONCORDANCE AU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE L’AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL
8 juillet 2022	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT ENT-2022-57 CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX RÈGLEMENT NO ENT-2022-57 CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX
8 août 2022	AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2022-06
22 août 2022	AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NO 90-58-103 RÈGLEMENT NO 90-58-103 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES COMMERCIAUX DES CLASSES B-2, D-3, E-1 ET LES USAGES PUBLICS DES CLASSES A ET B DANS LA ZONE 233C, D’AJOUTER LES CLASSES F-12 ET F-13 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 233C
9 septembre 2022	AVIS PUBLIC - VENTE DE GRÉ À GRÉ AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-53 RÈGLEMENT NO : GEN-2022-53 RELATIF AUX COMPTEURS D’EAU ET À LA TARIFICATION DE L’EAU AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2012-55-2 RÈGLEMENT NO : 2012-55-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2012-55 SUR L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE (STRATÉGIE QUÉBÉCOISE D’ÉCONOMIE D’EAU POTABLE) AFIN DE PRÉCISER CERTAINES INTERDICTIONS ET PÉNALITÉS
16 septembre 2022	AVIS PUBLIC - RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2023-2024-2025
7 octobre 2022	AVIS PUBLIC - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE
14 octobre 2022	AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-07 - Lot 6 436 111
11 novembre 2022	AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-104 PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-104 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN D’INTERDIRE L’USAGE D’ÉTABLISSEMENTS DE RÉSIDENCE PRINCIPALE DANS LES ZONES RÉSIDENTIELLES ET MIXTES AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-55 RÈGLEMENT NO : GEN-2022-55 RELATIF AUX PARCS CANINS
16 novembre 2022	AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2022-08 LOT 5 434 956
9 décembre 2022	AVIS PUBLIC - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2023, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023-2024-2025 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2023 AVIS PUBLIC - CALENDRIER 2023 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2023-51 RÈGLEMENT NO. GEN-2023-51 SUR LA TARIFICATION DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-105 PROJET RÈGLEMENT NO. 90-58-105 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULÈRES APPLICABLES AUX ZONES INDUSTRIELLES ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ZONES 301M, 303M, 305M, 306M ET 325M AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEUXIÈME PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-104 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN D’INTERDIRE L’USAGE D’ÉTABLISSEMENTS DE RÉSIDENCE PRINCIPALE DANS LES ZONES RÉSIDENTIELLES ET MIXTES
12 décembre 2022	AVIS relatif aux données démolinguistiques de votre organisme
21 décembre 2022	AVIS PUBLIC : PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2023-50 RÈGLEMENT NO : GEN-2023-50 IMPOSANT LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE POUR 2023 ET COMPORTANT D’AUTRES MESURES FISCALES CERTIFICAT ATTESTANT DU RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT NO 90-58-104 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN D’INTERDIRE L’USAGE D’ÉTABLISSEMENTS DE RÉSIDENCE PRINCIPALE DANS LES ZONES RÉSIDENTIELLES ET MIXTES

Ordres du jour et procès verbaux

Avis publics 2023

DATE DE PUBLICATION

AVIS PUBLICS

16 janvier 2023

DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE - AVIS PUBLIC

MAINTIEN DU STATUT BILINGUE DE LA VILLE DE KIRKLAND - RÉSOLUTION CM23 026

20 janvier 2023

RÈGLEMENT NO : 90-58-104 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN D’INTERDIRE L’USAGE D’ÉTABLISSEMENTS DE RÉSIDENCE PRINCIPALE DANS LES ZONES RÉSIDENTIELLES ET MIXTES

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-104 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2022-56: RÈGLEMENT DE RÉGIE INTERNE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE KIRKLAND

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-56 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2022-09 - AVIS PUBLIC

23 janvier 2023

SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO: 90-58-105 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULÈRES APPLICABLES AUX ZONES INDUSTRIELLES ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ZONES 301M, 303M, 305M, 306M ET 325M

DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO: 90-58-105:

AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

27 janvier 2023

RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2023 - AVIS PUBLIC

10 mars 2023

RÈGLEMENT NO : GEN-2023-52 CONSTITUANT UN FONDS RÉSERVÉ AUX DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D’UNE ÉLECTION MUNICIPALE

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2023-52 - AVIS PUBLIC

20 mars 2023

RÈGLEMENT NO: 90-58-105 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULÈRES APPLICABLES AUX ZONES INDUSTRIELLES ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ZONES 301M, 303M, 305M, 306M ET 325M

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-105 - AVIS PUBLIC

6 avril 2023

PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-106 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE TENIR COMPTE DES EXPROPRIATIONS DU REM

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-106 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : 2013-52-7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL NO 2013-52 SUR LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS EN MATIÈRE DE CONTRATS ET DE RESSOURCES HUMAINES AFIN DE MODIFIER LES POUVOIRS ET LES SEUILS DE DÉPENSES DÉLÉGUÉS AUX CADRES

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2013-52-7 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2019-52-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2019-52 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE AFIN DE MODIFIER LES MODES DE SOLLICITATION DES OFFRES ET LES SEUILS

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-52-2 - AVIS PUBLIC

DEMANDE DE PPCMOI POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 16781 ROUTE TRANSCANADIENNE:

RÉSOLUTION - PREMIER PROJET
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - AVIS PUBLIC

17 avril 2023

DÉROGATION MINEURE 2023-01 - Lots 6 557 893, 6 557 894, 6 557 895 et 6 557 896 Zone 306M - AVIS PUBLIC

24 avril 2023

DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 - AVIS PUBLIC

5 mai 2023

SECOND PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-106 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE TENIR COMPTE DES EXPROPRIATIONS DU REM

DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-106:

AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

RÈGLEMENT NO : 2011-52-4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2011-52 DÉCRÉTANT L’ADOPTION D’UN PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L’ENVIRONNEMENT POUR LE REDRESSEMENT DE RACCORDEMENTS D’ÉGOUTS CROISÉS DANS CERTAINS IMMEUBLES RÉSIDENTIELS ET L’ÉTABLISSEMENT D’UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX CORRECTIFS

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2011-52-4 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO. : 2013-55-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-55 SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AFIN D’AJOUTER UNE INTERDICTION POUR LES ÉQUIPEMENTS ET VÉHICULES LOURDS

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-55-2 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2019-54-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2019-54 CONCERNANT LE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE KIRKLAND

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-54-1 - AVIS PUBLIC

DEMANDE DE PPCMOI POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 16781 ROUTE TRANSCANADIENNE:

SECOND PROJET DE RÉSOLUTION CM23 XXX RÈGLEMENT NO PPCMOI-2018-56
AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

DÉROGATION MINEURE 2023-03 - AVIS PUBLIC

9 juin 2023

RÈGLEMENT NO: 90-58-106 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE TENIR COMPTE DES EXPROPRIATIONS DU REM

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-106 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : 90-58-107 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 AFIN D’ASSURER SA CONCORDANCE AVEC LE RÈGLEMENT PROVINCIAL SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-107 - AVIS PUBLIC

15 juin 2023

DÉROGATION MINEURE 2023-04 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2023-05 - AVIS PUBLIC

7 juillet 2023

RÈGLEMENT NO : 2016-53-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2016-53 SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS AFIN D’INCLURE LES TERRAINS VACANTS

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-53-2 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2023-51-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2023-51 SUR LA TARIFICATION DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX AFIN DE REMPLACER LES ANNEXES A ET B

PROMULGATION
RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2023-51-1 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : 90-58-107 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 AFIN D’ASSURER SA CONCORDANCE AVEC LE RÈGLEMENT PROVINCIAL SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES PROCÉDURE

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-107 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : 90-58-108 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AUX FINS DE CRÉER UNE NOUVELLE ZONE INDUSTRIELLE 326M À MÊME UNE PARTIE DE L’ACTUELLE ZONE INDUSTRIELLE 325M ET DE CRÉER DE NOUVELLES GRILLES DE SPÉCIFICATIONS ÉTABLISSANT LES NORMES D’IMPLANTATION ET LES USAGES AUTORISÉS DANS CETTE NOUVELLE ZONE

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-108 - AVIS PUBLIC

24 juillet 2023

AVIS PUBLIC - PROMULGATION DE LA DEMANDE DE PPCMOI POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 16781 ROUTE TRANSCANADIENNE - RÈGLEMENT NO PPCMOI-2018-56

11 août 2023

DÉROGATION MINEURE 2023-06 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2023-07 - AVIS PUBLIC

SECOND PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-108 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AUX FINS DE CRÉER UNE NOUVELLE ZONE INDUSTRIELLE 326M À MÊME UNE PARTIE DE L’ACTUELLE ZONE INDUSTRIELLE 325M ET DE CRÉER DE NOUVELLES GRILLES DE SPÉCIFICATIONS ÉTABLISSANT LES NORMES D’IMPLANTATION ET LES USAGES AUTORISÉS DANS CETTE NOUVELLE ZONE

DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-108:

AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

8 septembre 2023

RÈGLEMENT NO : GEN-2022-55-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2022-55 RELATIF AUX PARCS CANINS

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-55-1 - AVIS PUBLIC

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