Règlements les plus en demande
Services aux citoyens
- Affaires juridiques
- Animaux
- Arbres
- Collectes de matières résiduelles
- Permis et certificats
- Taxation
- Location et réservations
- Sécurité publique
- Gestion des infrastructures
- Publications
- Réglementation municipale
- Bourses d’études
- Concours
- Sollicitations
Règlements les plus en demande
Règlements généraux
- AGRILE DU FRÊNE - Règlement no GEN-2021-52
- ANIMAUX - Règlement no 2020-54
- APPAREILS ET FOYERS PERMETTANT L'UTILISATION D'UN COMBUSTIBLE SOLIDE - Règlement no GEN-2021-53
- COLPORTEURS, COMMERÇANTS ITINÉRANTS ET DISTRIBUTEURS D’ARTICLES PUBLICITAIRES - Règlement no GEN-2021-54
- CIRCULATION ET STATIONNEMENT - Règlement no 2013-55
- DÉNEIGEMENT - Règlement no 2013-57
- EAU POTABLE - Règlement no 2012-55
- GESTION CONTRACTUELLE - Règlement no GEN 2019-52
- NUISANCES - Règlement no 2013-54
- MATIÈRES RÉSIDUELLES - Règlement no GEN-2020-53
- OCCUPATION ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS - Règlement no 2016-53
- PARCS ET PLACES PUBLIQUES - Règlement no 2013-58
- PUBLICATION DES AVIS PUBLICS - Règlement no GEN 2019-55
- PRÉVENTION DES INCENDIES - Règlement no 2012-54
- TARIFICATION DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX - Règlement no GEN-2024-51
- RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES AGRESSIONS AU MOYEN DE COUTEAUX OU AUTRES OBJETS SIMILAIRES - Règlement no 89-56
- COMPTEURS D’EAU ET TARIFICATION DE L’EAU - Règlement no GEN-2022-53
- TAXES MUNICIPALES (2023) - Règlement no GEN-2023-50
- DÉLÉGATION DE POUVOIRS EN MATIÈRE DE CONTRATS ET DE RESSOURCES HUMAINES - Règlement no 2013-52
- VÉRIFICATION DE L’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC - Règlement no 2020-55
- DROIT DE PRÉEMPTION DE LA VILLE DE KIRKLAND D’ACQUÉRIR DES IMMEUBLES - Règlement no 2023-53
- AVIS D'INTENTION D'ALIÉNER UN IMMEUBLE ASSUJETTI AU DROIT DE PRÉEMPTION - Formulaire
Codes d'éthique et de déontologie
- CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉ.E.S MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND - Règlement no GEN-2022-54
- CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU.E.S DE LA VILLE DE KIRKLAND - Règlement no GEN-2022-52
Réglementation d'urbanisme
- COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME - Règlement no 2013-51
- CONSTRUCTION - Règlement no 90-60
- DÉMOLITION - Règlement no 2007-54
- DÉROGATIONS MINEURES - Règlement no 90-63
- LOTISSEMENT - Règlement no 90-59
- PERMIS ET CERTIFICATS - Règlement no 90-61
- AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT NO 90-61 : 90-61-1, 90-61-2, 90-61-3, 90-61-4, 90-61-5,90-61-6, 90-61-8
- RÈGLEMENT CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX - Règlement no ENT-2022-57
- RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE - Règlement no PIIA-2022-55
- RÈGLEMENT SUR LES CONTRIBUTIONS POUR FINS D’ÉTABLISSEMENT, DE MAINTIEN ET D’AMÉLIORATION DE PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS - Réglement no PARC-2022-56
- RÈGLEMENT DE ZONAGE :
- Règlement no 90-58
- Plan de zonage
- Grilles et notes - Zones résidentielles (Art. 10.14)
- Grilles et notes - Zones commerciales (Art. 11.18)
- Grilles et notes - Zones industrielles (Art. 12.18)
- Grilles et notes - Zones publiques (Art.13.10)
- Grilles et notes - Zones mixtes (Chapitre 15)
Attention
Veuillez noter que le texte de chacun des règlements sur ce site est reproduit à titre informatif et n’a aucune valeur officielle. Aucune garantie n’est offerte quant à l’exactitude ou à la fiabilité des documents reproduits. Certaines erreurs typographiques peuvent avoir été laissées intactes afin de préserver l’intégrité du texte adopté. En cas de disparité entre un texte réglementaire sur ce site et celui détenu par le greffe de la Ville, c’est ce dernier qui prévaut.
Le lecteur qui souhaite obtenir la version officielle d’un règlement et de ses amendements est prié de communiquer avec le Service du greffe au (514) 694-4100, poste 3114.