Avis publics 2020

Date de publication

Avis publics

Adoption du Règlement no GEN-2020-51-1 intitulé : Règlement modifiant le règlement no GEN‑2020-51 sur la tarification de certains services municipaux afin de remplacer les annexes B et E.

Adoption du Règlement no 2013-56-2 intitulé : Règlement modifiant le règlement no 2013‑56 relatif aux animaux afin de permettre les chats et les chiens sur le sentier récréatif multifonctionnel situé sur la servitude d’Hydro-Québec.

Adoption du Règlement no 2013-58-5 intitulé : Règlement modifiant le règlement no 2013‑58 relatif aux parcs et places publiques afin de permettre les chats et les chiens sur le sentier récréatif multifonctionnel situé sur la servitude d’Hydro-Québec.

Adoption du Règlement no 90-58-93 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin de permettre les usages commerciaux de la classe B-2 dans la zone 206C pour y autoriser les magasins de type « dépanneur » comme usage accessoire à un poste d’essence (Esso situé coin boulevard Brunswick/ boulevard Saint-Charles).

Adoption du Règlement no 90-58-94 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin d’ajouter des équipements et véhicules lourds à l’interdiction de remisage ou de stationnement.

Dérogation mineure no 2020-01
Lot 2 461 236 - Zone 206C

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2020-52  Règlement concernant le régime supplémentaire de retraite des employés de la Ville de Kirkland

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-57-1  Règlement modifiant le règlement no 2013-57 relatif au déneigement afin de modifier les infractions et peines

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-5  Règlement modifiant le règlement no 2013-54 concernant les nuisances afin d’ajouter des nuisances et de modifier les infractions et peines

Démolition d’immeuble - 4, rue Woodside-Lane

Démolition d’immeuble - 16, rue Fiddler’s Green

Démolition d’immeuble - 3062, rue Daniel

Dérogation mineure 2020-02

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO EMP-2020-01 Règlement décrétant la réhabilitation des infrastructures et l’exécution de divers travaux routiers et autorisant à ces fins un emprunt à long terme d’un montant de $ 7 000 000

AVIS PUBLIC - Consultation écrite sur le projet de règlement no 90-58-95 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5 « Dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs » au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles

PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2020-50-1 Règlement modifiant le règlement GEN-2020-50 imposant la taxe foncière générale pour 2020 et comportant d’autres mesures fiscales

PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2020-53 Règlement concernant la collecte, le transport et l’entreposage des matières résiduelles

DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019  Le rapport financier dressé par la trésorière et le rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2019, seront déposés à la séance ordinaire du Conseil municipal qui se tiendra sans la présence du
public le mardi 9 juin 2020 à 20 h.

PROMULGATION GEN-2020-54   Règlement relatif aux animaux

PROMULGATION GEN-2020-55  Règlement sur la vérification de l’optimisation des ressources par la commission municipale du Québec

RÈGLEMENT 90-58-95 modifiant le Règlement de zonage no 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5  "Dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs" au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles - Second projet de règlement

• AVIS PUBLIC - Adoption du second projet de règlement   
• Formulaire de demande de scrutin référendaire

DÉROGATION MINEURE NO. 2020-02  Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58 de la Ville de Kirkland

DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE  Le Comité de démolition de la Ville de Kirkland tiendra une séance, sans la présence du public, le 7 juillet 2020 à 19 h, afin d’étudier la demande d’autorisation de démolition de l’immeuble situé au 2950, boulevard St-Charles

• Présentation du comité de démolition (7 juillet 2020)
  → Enregistrement audio de la présentation du 7 juillet 2020

AVIS PUBLIC concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-95  Règlement modifiant le règlement de zonage 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5 « dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs » au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles

DÉROGATION MINEURE NO. 2020-03  Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58 de la Ville de Kirkland

AVIS PUBLIC - Acquisition de voies ouvertes à la circulation publique

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58

AVIS PUBLIC - Rôle triennal d’évaluation foncière 2020-2021-2022 - Demande de révision pour 2021

AVIS PUBLIC - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2021, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2020-2021-2022 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2021

Adoption du règlement no 2007-54-2 intitulé: Règlement modifiant le règlement no. 2007-54 régissant la démolition des immeubles afin de modifier les garanties, coûts et amendes

Adoption du règlement no GEN-2021-51 intitulé: Règlement sur la tarification de certains services municipaux

AVIS PUBLIC - Acquisition de voies ouvertes à la circulation publique (Deuxième publication)

AVIS PUBLIC - Calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil municipal

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2021-50