Avis publics 2022

10

- RÈGLEMENT 90-58-87 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58

- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT 90-58-88

- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT 90-58-89

24

- RAPPORT FINANCIER 2018

- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT 90-58-90

- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-87

- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-89

- SECOND PROJET RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-88

- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-88

- SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-90 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 90-58

- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-91

- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-90

- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT 90-58-92

- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-91

- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-52-5

- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-53-1

- RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2020-2021-2022

- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES

-DÉROGATION MINEURE 2019-2

-DÉROGATION MINEURE 2019-3

- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES

- DÉROGATION MINEURE 2019-04

- PROMULGATION 2013-51-2

- PROMULGATION GEN-2019-54

- SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-92

- DÉROGATION MINEURE 2014-03

- DÉROGATION MINEURE 2014-04

- PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT RÈGLEMENT NO 2015-01
- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2007-54-1
- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2013-56-1
- DÉROGATION MINEURE 2014-14

- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2014-53

- PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-80 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58

- Dérogation mineure 2015-03

Dérogation mineure 2015-06

RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2014-2015-2016 - RÉVISION ADMINISTRATIVE

VENTE POUR TAXES - 1ère PARUTION

PROJETS DES RÈGLEMENTS NUMÉROS 90-58-81, 90-58-82 et 90-58-83 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-52

ERRATUM - 90-58-81 90-58-82 et 90-58-83 - Assemblee publique de consultation

VENTE POUR TAXES - 2e parution

SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-80 ADOPTÉ LE 1 FÉVRIER 2016 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58

- DÉROGATION MINEURE NO 2016-02
- DÉROGATION MINEURE NO 2016-06
- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2015-52-1
- PROMULGATION RÈGLEMENT NO 2016-52

- DÉROGATION MINEURE 2016-09
- DÉROGATION MINEURE 2016-08

- DÉROGATION MINEURE 2017-01
- DÉROGATION MINEURE 2017-02
- DÉROGATION MINEURE 2017-04
- ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION 90-58-86

- SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-86
- PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT RÈGLEMENT NO EMP-2017-01
- DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉMOLITION D'IMMEUBLE 16703 ROUTE TRANSCANADIENNE
- DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉMOLITION D'IMMEUBLE 3000 BOULEVARD ST-CHARLES
- DÉROGATION MINEURE 2017-08
- DÉROGATION MINEURE 2017-09

- DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2016

- DÉROGATION MINEURE 2017-15
- DÉROGATION MINEURE 2017-16
- DÉROGATION MINEURE 2017-17
- PROMULGATION 2012-54-1
- AVIS PUBLIC D'ÉLECTION

- DÉROGATION MINEURE 2017-18
- DÉROGATION MINEURE 2017-19

- AVIS PUBLIC DU SCRUTIN 2017

- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES

Date de publication

Avis publics

Adoption du Règlement no GEN-2020-51-1 intitulé : Règlement modifiant le règlement no GEN‑2020-51 sur la tarification de certains services municipaux afin de remplacer les annexes B et E.

Adoption du Règlement no 2013-56-2 intitulé : Règlement modifiant le règlement no 2013‑56 relatif aux animaux afin de permettre les chats et les chiens sur le sentier récréatif multifonctionnel situé sur la servitude d’Hydro-Québec.

Adoption du Règlement no 2013-58-5 intitulé : Règlement modifiant le règlement no 2013‑58 relatif aux parcs et places publiques afin de permettre les chats et les chiens sur le sentier récréatif multifonctionnel situé sur la servitude d’Hydro-Québec.

Adoption du Règlement no 90-58-93 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin de permettre les usages commerciaux de la classe B-2 dans la zone 206C pour y autoriser les magasins de type « dépanneur » comme usage accessoire à un poste d’essence (Esso situé coin boulevard Brunswick/ boulevard Saint-Charles).

Adoption du Règlement no 90-58-94 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin d’ajouter des équipements et véhicules lourds à l’interdiction de remisage ou de stationnement.

Dérogation mineure no 2020-01
Lot 2 461 236 - Zone 206C

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2020-52  Règlement concernant le régime supplémentaire de retraite des employés de la Ville de Kirkland

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-57-1  Règlement modifiant le règlement no 2013-57 relatif au déneigement afin de modifier les infractions et peines

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-5  Règlement modifiant le règlement no 2013-54 concernant les nuisances afin d’ajouter des nuisances et de modifier les infractions et peines

Démolition d’immeuble - 4, rue Woodside-Lane

Démolition d’immeuble - 16, rue Fiddler’s Green

Démolition d’immeuble - 3062, rue Daniel

Dérogation mineure 2020-02

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO EMP-2020-01 Règlement décrétant la réhabilitation des infrastructures et l'exécution de divers travaux routiers et autorisant à ces fins un emprunt à long terme d'un montant de $ 7 000 000

AVIS PUBLIC - Consultation écrite sur le projet de règlement no 90-58-95 intitulé : Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5 « Dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs » au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles

PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2020-50-1 Règlement modifiant le règlement GEN-2020-50 imposant la taxe foncière générale pour 2020 et comportant d'autres mesures fiscales

PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2020-53 Règlement concernant la collecte, le transport et l'entreposage des matières résiduelles

DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019  Le rapport financier dressé par la trésorière et le rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2019, seront déposés à la séance ordinaire du Conseil municipal qui se tiendra sans la présence du
public le mardi 9 juin 2020 à 20 h.

PROMULGATION GEN-2020-54   Règlement relatif aux animaux

PROMULGATION GEN-2020-55  Règlement sur la vérification de l’optimisation des ressources par la commission municipale du Québec

RÈGLEMENT 90-58-95 modifiant le Règlement de zonage no 90-58 afin d'effectuer la concordance entre le chapitre 5  "Dispositions générales relatives à l'aménagement et à l'utilisation des espaces extérieurs" au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles - Second projet de règlement

• AVIS PUBLIC - Adoption du second projet de règlement   
• Formulaire de demande de scrutin référendaire

DÉROGATION MINEURE NO. 2020-02  Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58 de la Ville de Kirkland

DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE  Le Comité de démolition de la Ville de Kirkland tiendra une séance, sans la présence du public, le 7 juillet 2020 à 19 h, afin d’étudier la demande d’autorisation de démolition de l’immeuble situé au 2950, boulevard St-Charles

• Présentation du comité de démolition (7 juillet 2020)
  → Enregistrement audio de la présentation du 7 juillet 2020

AVIS PUBLIC concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-95  Règlement modifiant le règlement de zonage 90-58 afin d’effectuer la concordance entre le chapitre 5 « dispositions générales relatives à l’aménagement et à l’utilisation des espaces extérieurs » au règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles

DÉROGATION MINEURE NO. 2020-03  Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58 de la Ville de Kirkland

AVIS PUBLIC - Acquisition de voies ouvertes à la circulation publique

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure au Règlement de zonage no 90-58

AVIS PUBLIC - Rôle triennal d’évaluation foncière 2020-2021-2022 - Demande de révision pour 2021

AVIS PUBLIC - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2021, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2020-2021-2022 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2021

Adoption du règlement no 2007-54-2 intitulé: Règlement modifiant le règlement no. 2007-54 régissant la démolition des immeubles afin de modifier les garanties, coûts et amendes

Adoption du règlement no GEN-2021-51 intitulé: Règlement sur la tarification de certains services municipaux

AVIS PUBLIC - Acquisition de voies ouvertes à la circulation publique (Deuxième publication)

AVIS PUBLIC - Calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil municipal

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2021-50

- SOMMAIRE DU RAPPORT DES DÉPENSES ÉLECTORALES DES CANDIDATS AUTORISÉS - ÉLECTION GÉNÉRALE DU 5 NOVEMBRE 2017

- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES

- DÉROGATION MINEURE 2018-06
- PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2006-55K-1

- TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
- VENTE POUR NON PAIEMENT DE TAXES

- PROMULGATION RÈGLEMENT NO GEN-2018-54
- DÉROGATION MINEURE 2018-05

- ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2019, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2019-2020-2021 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2019

Date de publication

Avis publics

ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-96 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58

• Formulaire de demande de scrutin référendaire

PROJET RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-97 Règlement modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin de modifier les dispositions générales régissant l'affichage des bâtiments industriels à locataires multiples adjacents à l'autoroute Transcanadienne 40

CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DU RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-97

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-96

• CONSULTATION DU RÈGLEMENT NO: 90-58-96 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 90-58 AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES ZONES PUBLIQUES 18P ET 27P

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-97

• CONSULTATION DU RÈGLEMENT NO: 90-58-97 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES RÉGISSANT L'AFFICHAGE DES BÂTIMENTS INDUSTRIELS À LOCATAIRES MULTIPLES ADJACENTS À L'AUTOROUTE TRANSCANADIENNE 40

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2021-01 au Règlement de zonage no 90-58

AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2020

AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LA RÉHABILITATION DES INFRASTRUCTURES ET L'EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX ROUTIERS ET AUTORISANT À CES FINS UN EMPRUNT À LONG TERME D'UN MONTANT DE 5 000 000 $

AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-52

• RÈGLEMENT NO : GEN-2021-52  RELATIF À LA LUTTE CONTRE LA PROPAGATION DE L’AGRILE DU FRÊNE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE KIRKLAND

AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO GEN-2021-53

• RÈGLEMENT NO : GEN-2021-53  CONCERNANT LES APPAREILS ET LES FOYERS PERMETTANT L’UTILISATION D’UN COMBUSTIBLE SOLIDE

AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-98 

• PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-98 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES USAGES, REMPLACER LA ZONE 210C (COMMERCIALE) PAR UNE NOUVELLE ZONE UM-101 (USAGES MIXTES) ET POUR ÉTABLIR DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LADITE ZONE UM-101

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2021-02

AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-98 adopté le 7 juin 2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 90-58

• SECOND PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-98
• FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-99

• PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-99

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-53

• RÈGLEMENT NO : GEN-2021-53

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-54

• RÈGLEMENT Nº : GEN-2021-54

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-7

• RÈGLEMENT NO : 2013-54-7

AVIS PUBLIC - DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉMOLITION D'IMMEUBLE - 36 rue Harold

AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-52-1

• RÈGLEMENT NO : GEN-2019-52-1

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-98

• RÈGLEMENT NO : 90-58-98

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-99

• RÈGLEMENT NO: 90-58-99

AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-101

• PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-101
• PRÉSENTATION VIDÉO DU PROJET DE RÈGLEMENT NO : 90-58-101

AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2021-06 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58

AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM

• Second projet règlement no : 90-58-101
• Formulaire de demande de registre
• Présentation du 22 juin 2021: Dévoilement des résultats de la démarche de participation citoyenne en vue de développer une vision à l’égard du site Charles-E. Frosst
• Présentation vidéo du projet de règlement no 90-58-101

AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-102 

• PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-102 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE MODIFIER LES RÈGLES APPLICABLES AU STATIONNEMENT POUR LES HABITATIONS UNIFAMILIALES CONTIGÜES 

AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2021-09

AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-8

• RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-54 CONCERNANT LES NUISANCES AFIN DE MODIFIER LES HEURES D'UTILISATION D'APPAREILS SUSCEPTIBLES DE CAUSER DES NUISANCES SONORES

AVIS PUBLIC D'ÉLECTION

AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-102 adopté le 7 septembre 2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 90-58

• SECOND PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-102
• FORMULAIRE DE DEMANDE DE REGISTRE

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2020-08 au Règlement de zonage no 90-58

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2021-11 au Règlement de zonage no 90-58

Élection municipale du 7 novembre 2021:

• AVIS PUBLIC - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE
  
• AVIS PUBLIC - PROPRIÉTAIRES NON-DOMICILIÉS

AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-100 

• PROJET RÈGLEMENT NO 90-58-100 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN D'ASSURER SA CONCORDANCE AVEC LE RÈGLEMENT PROVINCIAL SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES

AVIS PUBLIC – PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN 2021-55

• RÈGLEMENT CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX

Élection municipale du 7 novembre 2021:

• Avis public du scrutin

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-101

• Règlement No 90-58-101 modifiant le règlement de zonage no 90-58 afin de remplacer les zones 310m et 318m (industrielles) par des nouvelles zones 164r, 165r (résidentielles), um-102 (usages mixtes) ainsi que 325m (industrielle), de modifier la classe "c-1" (commerciale) et la classe "d" (industrielle), d’ajouter la classe "h" (industrielle), d’ajouter des dispositions particulières applicables aux projets intégrés d’habitation et de créer de nouvelles grilles de spécifications établissant les normes d’implantation et les usages autorisés

AVIS PUBLIC DU RÉSULTAT DE L'ÉLECTION

AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-100 adopté le 15 novembre 2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 90-58

• SECOND PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-100

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-61-8

• Règlement modifiant le règlement des permis et certificats no 90-61 en ce qui a trait aux piscines

AVIS PUBLIC - RÔLE TRIENNAL D'ÉVALUATION FONCIÈRE 2020-2021-2022 - DEMANDE DE RÉVISION POUR 2022

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-51

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-100

AVIS PUBLIC - CALENDRIER 2022 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL

AVIS PUBLIC - ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2022, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2022-2023-2024 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2022

AMENDÉ LE 22 DÉCEMBRE 2021

AVIS PUBLIC RÉ-AMENDÉ - ADOPTION DU BUDGET POUR L'ANNÉE 2022, DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2022-2023-2024 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L'ANNÉE 2022

Date de publication

Avis publics

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-50

• RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-50 imposant la taxe foncière générale pour 2022 et comportant d’autres mesures fiscales

AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT GEN-2022-52

• RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-52 - CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUES ET ÉLUS DE LA VILLE DE KIRKLAND

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-51-3

• RÈGLEMENT NO : 2013-51-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-51 CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME AFIN DE MODIFIER LE TERME DU MANDAT ET LE TITRE DE CERTAINS MEMBRES

AVIS PUBLIC - RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2022

AVIS PUBLIC - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE

• Présentation du comité de démolition

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-52

• RÈGLEMENT NO : GEN-2022-52 - CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUES ET ÉLUS DE LA VILLE DE KIRKLAND

AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55

• PROJET RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE

AVIS PUBLIC - Sommaire des dépenses électorales

AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT NO GEN-2022-54

• RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-54 : CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND

AVIS PUBLIC - CALENDRIER 2022 AMENDÉ DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-54

• RÈGLEMENT NO : GEN-2022-54 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE KIRKLAND

AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 2007-54-3

• RÈGLEMENT NO : 2007-54-3 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2007-54 RÉGISSANT LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES AFIN D’INTÉGRER LES RÈGLES APPLICABLES À UN IMMEUBLE PATRIMONIAL ET D’AUTRES MODIFICATIONS

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-52-6

• RÈGLEMENT NO : 2013-52-6 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL NO 2013-52 SUR LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS EN MATIÈRE DE CONTRATS ET DE RESSOURCES HUMAINES AFIN DE MODIFIER LES POUVOIRS DÉLÉGUÉS AUX CADRES

AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L'EXERCICE FINANCIER 2021

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2007-54-3

• RÈGLEMENT NO : 2007-54-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2007-54 RÉGISSANT LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES AFIN D’INTÉGRER LES RÈGLES APPLICABLES À UN IMMEUBLE PATRIMONIAL ET D’AUTRES MODIFICATIONS

AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-103

• PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-103 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES COMMERCIAUX DES CLASSES B-2, D-3, E-1 ET LES USAGES PUBLICS DES CLASSES A ET B DANS LA ZONE 233C, D’AJOUTER LES CLASSES F-12 ET F-13 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 233C

AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PARC-2022-56

• PROJET RÈGLEMENT NO: PARC-2022-56 SUR LES CONTRIBUTIONS POUR FINS D’ÉTABLISSEMENT, DE MAINTIEN ET D’AMÉLIORATION DE PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS

AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55-1

• PROJET RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’EFFECTUER LA CONCORDANCE AU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE L’AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL

AVIS PUBLIC - Règlement d’emprunt no EMP-2022-01

• RÈGLEMENT NO : EMP-2022-01 DÉCRÉTANT LA RÉHABILITATION DES INFRASTRUCTURES ET L'EXÉCUTION DE DIVERS TRAVAUX ROUTIERS ET AUTORISANT À CES FINS UN EMPRUNT À LONG TERME D'UN MONTANT DE 5 000 000 $

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-02 - Lot 1 991 931
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-03 - Lot 6 480 539
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-04 - Lot 6 044 936

AVIS PUBLIC - Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement no ENT-2022-57

• RÈGLEMENT NO : ENT-2022-57 CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-05

AVIS PUBLIC - Second projet de Règlement numéro 90-58-103

• DEUXIÈME PROJET RÈGLEMENT NO: 90-58-103

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO PARC-2022-56

• RÈGLEMENT NO: PARC-2022-56 SUR LES CONTRIBUTIONS POUR FINS D’ÉTABLISSEMENT, DE MAINTIEN ET D’AMÉLIORATION DE PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-9

• RÈGLEMENT NO : 2013-54-9 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-54 CONCERNANT LES NUISANCES AFIN D’AJOUTER DES ÉLÉMENTS CAUSANT DES NUISANCES

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENTS NUMÉROS PIIA-2022-55 et PIIA-2022-55-1

• RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE
• RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’EFFECTUER LA CONCORDANCE AU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE L’AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT ENT-2022-57 CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX

• RÈGLEMENT NO ENT-2022-57 CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES AUX TRAVAUX MUNICIPAUX

AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2022-06

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NO 90-58-103

• RÈGLEMENT NO 90-58-103 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES COMMERCIAUX DES CLASSES B-2, D-3, E-1 ET LES USAGES PUBLICS DES CLASSES A ET B DANS LA ZONE 233C, D'AJOUTER LES CLASSES F-12 ET F-13 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 233C

AVIS PUBLIC - VENTE DE GRÉ À GRÉ

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-53

• RÈGLEMENT NO : GEN-2022-53 RELATIF AUX COMPTEURS D’EAU ET À LA TARIFICATION DE L’EAU

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2012-55-2

• RÈGLEMENT NO : 2012-55-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2012-55 SUR L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE (STRATÉGIE QUÉBÉCOISE D’ÉCONOMIE D’EAU POTABLE) AFIN DE PRÉCISER CERTAINES INTERDICTIONS ET PÉNALITÉS

AVIS PUBLIC - RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2023-2024-2025

AVIS PUBLIC - DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE

AVIS PUBLIC - Dérogation mineure 2022-07 - Lot 6 436 111

AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-104

• PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-104 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN D’INTERDIRE L’USAGE D’ÉTABLISSEMENTS DE RÉSIDENCE PRINCIPALE DANS LES ZONES RÉSIDENTIELLES ET MIXTES

AVIS PUBLIC - PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-55

• RÈGLEMENT NO : GEN-2022-55 RELATIF AUX PARCS CANINS

AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 2022-08 LOT 5 434 956