DATE DE PUBLICATION

AVIS PUBLICS

RÔLE DE PERCEPTION POUR L’ANNÉE 2024 - AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55-2 - AVIS PUBLIC

PROJET RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’AJOUTER UN CRITÈRE APPLICABLE AUX BÂTIMENTS COMMERCIAUX, INDUSTRIELS ET PUBLICS ET INSTITUTIONNELS

DÉROGATION MINEURE 2024-01 - AVIS PUBLIC

CONCERNANT LA RECONDUCTION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITE EN DISTRICTS ELECTORAUX - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NUMÉRO PIIA-2022-55-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AFIN D’AJOUTER UN CRITÈRE APPLICABLE AUX BÂTIMENTS COMMERCIAUX, INDUSTRIELS ET PUBLICS ET INSTITUTIONNELS

PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO PIIA-2022-55-2 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-02 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-03 - AVIS PUBLIC

DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2023 - AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-109 - AVIS PUBLIC

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2022-56-1 - AVIS PUBLIC

PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-109 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES INDUSTRIELS DES CLASSES B ET C DANS LA ZONE 317M, D'AJOUTER LES CLASSES A, B-1, B-3 ET D-1 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 317M

RÈGLEMENT NO : GEN-2022-56-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2022-56 DE RÉGIE INTERNE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE KIRKLAND CONCERNANT LA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-04 - AVIS PUBLIC

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-110 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : 90-58-110 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 CONCERNANT LA VENTE DE GAZ PROPANE ET CONCERNANT LES PISCINES RÉSIDENTIELLES

DEUXIÈME PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-109 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES INDUSTRIELS DES CLASSES B ET C DANS LA ZONE 317M, D'AJOUTER LES CLASSES A, B-1, B-3 ET D-1 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 317M

AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM

DÉROGATION MINEURE 2024-05 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-06 - AVIS PUBLIC 

DÉROGATION MINEURE 2024-07 - AVIS PUBLIC 

DÉROGATION MINEURE 2024-08 - AVIS PUBLIC 

RÈGLEMENT NO : 90-58-109 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO. 90-58 AFIN DE NE PLUS PERMETTRE LES USAGES INDUSTRIELS DES CLASSES B ET C DANS LA ZONE 317M, D'AJOUTER LES CLASSES A, B-1, B-3 ET D-1 (COMMERCIALE) ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA ZONE 317M

RÈGLEMENT NO : 2013-54-10 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 2013-54 CONCERNANT LES NUISANCES AFIN D’AJOUTER ET DE PRÉCISER CERTAINS ÉLÉMENTS CAUSANT DES NUISANCES

RÈGLEMENT NO : GEN-2024-52 VISANT À SOUSTRAIRE L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE KIRKLAND DE L’APPLICATION DU PREMIER ALINÉA DE L’ARTICLE 94 DE LA LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MATIÈRE D’HABITATION (LQ 2024, C.2)

DEUXIÈME PROJET RÈGLEMENT NO : 90-58-110 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 CONCERNANT LA VENTE DE GAZ PROPANE ET CONCERNANT LES PISCINES RÉSIDENTIELLES

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-54-10 - AVIS PUBLIC 

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2024-52 - AVIS PUBLIC

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 90-58-109 - AVIS PUBLIC

AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO 90-58-110 INTITULÉ : RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 90-58 CONCERNANT LA VENTE DE GAZ PROPANE ET CONCERNANT LES PISCINES RÉSIDENTIELLES - FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

DÉROGATION MINEURE 2024-09 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-10 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-11 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO 90-58-110 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 CONCERNANT LA VENTE DE GAZ PROPANE ET CONCERNANT LES PISCINES RÉSIDENTIELLES

PROMULGATION RÈGLEMENT NO 90-58-110 - AVIS PUBLIC

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2024-53 - AVIS PUBLIC

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2024-54 - AVIS PUBLIC

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2024-54-1 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2024-53 RELATIF À LA BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE KIRKLAND

RÈGLEMENT NO : GEN-2024-54 CONCERNANT L’UTILISATION D’ARMES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE KIRKLAND

RÈGLEMENT NO : GEN-2020-54-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2020-54 RELATIF AUX ANIMAUX AFIN D’AJOUTER ET DE PRÉCISER CERTAINS ÉLÉMENTS

DÉROGATION MINEURE 2024-12 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-13 - AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 2024-14 - AVIS PUBLIC

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2019-54-2 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2019-54-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO GEN-2019-54 CONCERNANT LE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE KIRKLAND

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO PIIA-2022-55-3 - AVIS PUBLIC

PROJET RÈGLEMENT NO: PIIA-2022-55-3

DÉROGATION MINEURE 2024-15 - AVIS PUBLIC

RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2023-2024-2025 DEMANDE DE RÉVISION POUR 2025 - AVIS PUBLIC

ADOPTION DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2025, DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2025-2026-2027 ET DU RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L’ANNÉE 2025 - AVIS PUBLIC

CALENDRIER 2025 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL - AVIS PUBLIC

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2025-51 - AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NO 90-58-111 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2025-51 SUR LA TARIFICATION DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NO : 90-58-111 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 90-58 CONCERNANT LES ARBRES ET LA ZONE 326M

PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO GEN-2025-50 - AVIS PUBLIC

RÈGLEMENT NO : GEN-2025-50 IMPOSANT LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE POUR 2025 ET COMPORTANT D’AUTRES MESURES FISCALES

DÉROGATION MINEURE 2024-16 - AVIS PUBLIC